[ Biturbo ] Rotules direction

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Froggie
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Re: [ Biturbo ] Rotules direction

Message par Froggie »

+ les soucis et taxes d'importation
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Konimino2
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Re: [ Biturbo ] Rotules direction

Message par Konimino2 »

Froggie a écrit :+ les soucis et taxes d'importation

moins de 160 exemption de taxes
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Froggie
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Re: [ Biturbo ] Rotules direction

Message par Froggie »

En France? Tant mieux pour vous.
Pour la Belgique tu as déjà des frais de formailtés douanières dès ...22 euros! (plus les emmerdes)
Regarde l'exemple 2 dans le doc ci-joint:
https://www.bpost.be/site/fr/residentia ... ionaux.pdf
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alpa
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Re: [ Biturbo ] Rotules direction

Message par alpa »

Konimino2 a écrit :
Froggie a écrit :+ les soucis et taxes d'importation

moins de 160 exemption de taxes
Directive européenne:

Valeur des marchandises: jusqu'à 22 EUR
Avec une valeur de marchandises allant jusqu'à 22 EUR, aucun frais n'est payable.

Indépendamment de la personne de l'expéditeur et du destinataire, tous les envois de marchandises dont la valeur totale n'est pas supérieure à 22 EUR sont exempts de frais. La valeur comptable est décisive pour déterminer la limite de valeur. Les ajouts ou les déductions ne sont pas effectués. Par conséquent, les frais d'expédition doivent être inclus, s'ils sont inclus dans la facture.
Source: ↗ Article 27 du règlement (CEE) n° 918/83


Valeur des marchandises: plus de 22 EUR à 150 EUR
Si la valeur de la marchandise dépasse 22 EUR, la TVA est payable sur la valeur de la marchandise. Si la valeur des marchandises est encore inférieure à 150 EUR, aucun droit ne sera facturé et les marchandises seront en franchise.

[...] par «marchandises d’une valeur négligeable», on entend les marchandises dont la valeur intrinsèque n’excède pas 150 EUR au total par envoi.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
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Froggie
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Re: [ Biturbo ] Rotules direction

Message par Froggie »

Chaque fois qu'une directive européenne (loi supérieure) est adoptée, elle doit être mise en ouvre (déclinée) en réglementation au niveau des Etats (je suis bien placé pour le savoir, j'ai bossé dans ce machin).
Et il y a alors parfois des nuances entre Etats, il suffit que la réglementation de l'Etat ne soit pas contradictoire avec la Directive.
En le cas d'espèce, rien n'interdit l'Etat d'en rajouter une petite couche :mrgreen:

En Belgique, l'Etat a décidé que même si en dessous de 150 euros il n'y a pas de "taxes d'importation", il y a quand même des "frais de formalités douanières" qui sont parfois mais pas toujours, et en général pas, remboursés (voir le point 5 du document que j'ai mis en lien).

L'(exemple 2 du document montre qu'un article de 48 euros a droit a une surcharge de TVA de 17.43 EUR (qu'on ne peut en général pas se faire déduire lors de l'envoi) et de frais de 15 EUR, soit 32.43 EUR à rajouter aux 48 Euros.

Et quand le colis est aux mains des douaniers, s'ils s'avisent que peut-être la valeur déclarée, ou même la valeur effectivement payée, est inférieure à la valeur du même produit en UE, ils peuvent décider d'appliquer une "correction" et une taxation supplémentaire...

Enfin si les colis restent au-delà d'un "certain temps" en douane ou chez un transporteur, par exemple pour chercher la valeur de référence en UE, on a parfois l'heureuse surprise de se voir facturer, encore en plus, des frais de stockage...

Donc oui, même pour un article de plus de 22 EUR, en Belgique l'importation des US est un risque et une arnaque
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nice44
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Re: [ Biturbo ] Rotules direction

Message par nice44 »

On en trouve chez Autoitalia Lenny mais ça revient cher :Maze
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