Nous sommes le Dim 23 Jan 2022 21:30


Certificat de conformité (coc)

Image

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Froggie » Mar 30 Nov 2021 12:23

Bon à savoir, merci de l'info.
Avatar de l’utilisateur
Froggie
U16
 
Messages: 6605
Inscription: Jeu 12 Oct 2017 23:50
Localisation: Bruxelles, Belgique

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Konimino2 » Mar 30 Nov 2021 14:09

Cooldent a écrit:Maserati ne délivre pas de COC mais une attestation de conformité en sortie d'usine quand celui-ci n'est pas présent.
En Belgique, ce document ne suffit pas car, et j'invente rien, "il est pas écrit "Certificat de conformité"". Le document a beau reprendre toutes les informations nécessaires dont le numéro de réception E*... rien n'y fait.
J'ai essayé à 3 reprises. Personnes n'a voulu du document fourni par Maserati à prix d'or.
Il a juste permis à vérifier les valeurs.


Tu devrais faire un recours. C est une directive européenne impérative. Tous les pays doivent s y soumettre.
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
 
Messages: 7411
Inscription: Mar 25 Avr 2017 23:54

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede moidu28 » Mar 30 Nov 2021 16:12

c'est le cas pour un véhicule trop ancien pour avoir un COC.
J'ai ce document sans valeur pour la Kyalami et il ne sert effectivement à rien. Mais il n'est pas vendu en tant que COC de toute façon.
Dans le cas d'un modèle pour lequel un COC existe, je ne comprends toujours pas la méprise. Ou bien ce document est moins cher que le COC.
moidu28
Bicylindre
 
Messages: 183
Inscription: Jeu 11 Aoû 2016 11:26

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede FinkBrau » Mar 30 Nov 2021 16:37

moidu28 a écrit:c'est le cas pour un véhicule trop ancien pour avoir un COC.
J'ai ce document sans valeur pour la Kyalami et il ne sert effectivement à rien. Mais il n'est pas vendu en tant que COC de toute façon.
Dans le cas d'un modèle pour lequel un COC existe, je ne comprends toujours pas la méprise. Ou bien ce document est moins cher que le COC.



Non c'est juste qu'un COC ne peut être fourni qu'à la livraison de la voiture, aucun constructeur ne te fournira un COC pour une voiture déjà livrée.

Les belges ne l'ont pas compris manifestement. En France l'attestation d'appartenance à un type européen (je crois que c'est le nom officiel) est parfaitement valable en lieu et place du COC.
'93 Ghibli II 2,0 L Dazing Black
Avatar de l’utilisateur
FinkBrau
V6
 
Messages: 642
Inscription: Sam 7 Nov 2020 17:17
Localisation: Metz

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede moidu28 » Mar 30 Nov 2021 16:52

Je regarderai ce que j'ai conservé comme archives de mon ancienne Ghibli ABS.
moidu28
Bicylindre
 
Messages: 183
Inscription: Jeu 11 Aoû 2016 11:26

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede JBdu49 » Mar 30 Nov 2021 22:25

Une petite anecdote à ce sujet.
Il me faut un COC pour l'immatriculation définitive de ma 612.
Mon concessionnaire Ferrari m'annonce un délai de 3 semaines pour avoir un rendez vous : 2 heures d'inspection avec prise de photos et envoie du dossier à Maranello, qui met au moins un mois pour envoyer le COC
le coût : 1000 € HT pour délivrer le COC + 2 heures de mains d'œuvre à plus de 100 €HT soit près de 1500 € TTC.
Et ce qui veut dire que je n'aurai pas le COC avant mi janvier, et donc soumis à la nouvelle taxe au poids à partir du 1er janvier : 10 € par kg au dessus de 1800 kg. le poids à vide de ma 612 est de 1960 kg => 1650 € de taxe!

Je tente un mail au concessionnaire Ferrari en Suisse qui a vendu ma 612 neuve il y a 12 ans : pas besoin de voir la voiture, et envoie du COC dès réception du virement. Le tout pour près de 1900 CHF.

Surprenant ces différences d'exigence selon les pays. :roll:
C'est un peu plus cher en Suisse, mais inutile de se déplacer et de prendre une demi-journée de congés pour y aller, et surtout, je vais pouvoir faire le dossier de carte grise cette année, et donc éviter la taxe au poids ;)
ex : 4200 CC
612 Scaglietti
JBdu49
V6
 
Messages: 608
Inscription: Mar 24 Déc 2019 11:59

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Konimino2 » Mar 30 Nov 2021 22:39

Je me demande dans quelle mesure ce n est pas une entrave à la libre circulation. Il faudrait avoir le courage d une action collective…
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
 
Messages: 7411
Inscription: Mar 25 Avr 2017 23:54

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede joeley » Mar 30 Nov 2021 23:13

FinkBrau a écrit:
moidu28 a écrit:c'est le cas pour un véhicule trop ancien pour avoir un COC.
J'ai ce document sans valeur pour la Kyalami et il ne sert effectivement à rien. Mais il n'est pas vendu en tant que COC de toute façon.
Dans le cas d'un modèle pour lequel un COC existe, je ne comprends toujours pas la méprise. Ou bien ce document est moins cher que le COC.



Non c'est juste qu'un COC ne peut être fourni qu'à la livraison de la voiture, aucun constructeur ne te fournira un COC pour une voiture déjà livrée.

Les belges ne l'ont pas compris manifestement. En France l'attestation d'appartenance à un type européen (je crois que c'est le nom officiel) est parfaitement valable en lieu et place du COC.


Tu as raison et c’est très dur à faire comprendre…

Je me demande si cela ne vient pas du fait qu’en 2011 (voir le début du sujet) Fabio Collina envoyait des documents (Attestation d’Identification aujourd’hui) sous l’appellation COC.
Maintenant l’habitude est prise et c’est le gros bazar… :?

Et chaque pays veut un COC pour certaines années, une attestation d’identification pour d’autres, ou un papier qui n’existe pas donc réception isolée à l’administration du coin… :cry:
Joël
3200GT Giallo
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
 
Messages: 4104
Inscription: Mer 13 Juil 2016 11:29
Localisation: Drôme

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede moidu28 » Mer 1 Déc 2021 10:59

Le document acheté pour immatriculer mon ex Ghibli
Image

Le document sans valeur administrative
Image
moidu28
Bicylindre
 
Messages: 183
Inscription: Jeu 11 Aoû 2016 11:26

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Storm » Jeu 2 Déc 2021 20:30

Je viens de le faire pour ma GranTurismo S , en concession avec la mention duplicata de l’original . 1200 euros en France et 900 euros à la concession Ferrari Maserati de Barcelone.
Image
Avatar de l’utilisateur
Storm
V8
 
Messages: 2097
Inscription: Mar 19 Nov 2019 17:29

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede joeley » Jeu 2 Déc 2021 20:52

Tu peux mettre une photo du document ?
Si c'est comme je le pense une copie du Certificat de conformité, le "vrai" COC.
Joël
3200GT Giallo
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
 
Messages: 4104
Inscription: Mer 13 Juil 2016 11:29
Localisation: Drôme

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Storm » Jeu 2 Déc 2021 21:22

C’est ni plus ni moins qu’une copie de l’original oui! J’essaye de faire ça demain
Image
Avatar de l’utilisateur
Storm
V8
 
Messages: 2097
Inscription: Mar 19 Nov 2019 17:29

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Storm » Sam 4 Déc 2021 23:26

Voilà un aperçu de COC pour ma GranTurismo S
Image


Je n’ai pas pris l’arrière en photo mais sur l’arrière il y a toutes les caractéristiques de l’auto , puissance, pneus, dimensions etc.
Image
Avatar de l’utilisateur
Storm
V8
 
Messages: 2097
Inscription: Mar 19 Nov 2019 17:29

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede joeley » Sam 4 Déc 2021 23:46

Merci. ;)

Voilà un vrai certificato di conformita (COC : Certificate Of Conformity). Apparement disponible pour une granturimo
Et un peu plus haut, une vraie attestation d’identification. Disponible pour les voitures plus anciennes ghibli, 3200GT,… par exemple.
Les deux seuls documents valables pour une immatriculation Française. Sinon c’est passage par la drire.

Un jour on arrivera peut être à faire un résumé… :roll:
Joël
3200GT Giallo
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
 
Messages: 4104
Inscription: Mer 13 Juil 2016 11:29
Localisation: Drôme

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede FinkBrau » Dim 5 Déc 2021 00:13

Ok donc il semblerait que pour les modèles récents les constructeurs aient gardé une trace, intéressant !
'93 Ghibli II 2,0 L Dazing Black
Avatar de l’utilisateur
FinkBrau
V6
 
Messages: 642
Inscription: Sam 7 Nov 2020 17:17
Localisation: Metz

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede joeley » Dim 5 Déc 2021 13:54

Peut être pas besoin de résumé. Il suffit de lire (comme souvent) le sujet en question depuis le début (oui c'est long et fatiguant)... :roll:
Une réponse en page 2 de ce sujet (30 mars 2013) qui résume bien la situation d'un import...

fab a écrit:Je signale une mise à jour du site de la préfecture de police concernant
"Modalités d’immatriculation des véhicules importés"
Avant il fallait:
"un certificat (original ou duplicata) de conformité à un type communautaire
ou une attestation d’identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France,
ou un procès verbal de réception à titre isolé établi par la DRIEE ; "
(ne pas confondre le COC et l'attestation d'identificationn du représentant du constructeur en France)
Maintenant, la préfecture s'est mise conforme à la directive européenne (je n'ai pas retrouvé la discussion du forum à ce sujet)
et aux 3 alternatives précédentes est ajouté celle-ci :
"un certificat d’immatriculation conforme aux dispositions de la directive 1999/37/CE, un certificat (original ou duplicata)."

Bingo. De l'importance de lire (uniquement) les textes officiels pour ces questions;)


Sauf que depuis 2013 la France n'applique toujours pas de partout les textes (sauf apparemment dans le grand Est). :?:
En 2016 la préfecture de la Drôme me demandait encore le COC ou l'attestation d'identification pour une carte grise Allemande avec toutes les cases remplies.
Joël
3200GT Giallo
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
 
Messages: 4104
Inscription: Mer 13 Juil 2016 11:29
Localisation: Drôme

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Storm » Dim 5 Déc 2021 21:40

J’aurai peut être donc eu la possibilité d’économiser 900 euros …tant pis!
Image
Avatar de l’utilisateur
Storm
V8
 
Messages: 2097
Inscription: Mar 19 Nov 2019 17:29

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede Florent95 » Dim 5 Déc 2021 22:00

Si toutes les cases de la CG sont correctement remplies, 99 fois sur 100 ça passe sans COC maintenant (disons depuis 2/3 ans).
Je viens de passer ma 4200 sans le COC.
Je vous tiens au courant dès que j’ai un retour.
Florent95
Bicylindre
 
Messages: 232
Inscription: Mer 8 Sep 2021 10:12

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede SKYMASTER » Mar 14 Déc 2021 19:07

Bonjour à tous !

Je dois immatriculé une Biturbo Spyder de 1992 qui est actuellement immatriculé aux Pays-Bas.

Si je comprend bien, il faut se rendre dans une consession maserati pour obtenir un coc ?
D'après ce que j'ai vu, Reims à l'air d'être le moins cher :roll:
3200GT BVM 2001
430 BVA 1991
422 1989
222 1991
Spyder 2.8 1992
SKYMASTER
Monocylindre
 
Messages: 60
Inscription: Lun 6 Oct 2014 00:23

Re: Certificat de conformité (coc)

Messagede JBdu49 » Mar 14 Déc 2021 20:19

Sinon, tu peux essayer de demander à la concession qui l'a vendue neuve.
Ils l'ont peut être gardé.
C'est ce que j'ai fait pour ma 612 : j'ai reçu de doc qui date de la fabrication de la voiture.
C'est bien plus rapide et pas besoin de se déplacer.
ex : 4200 CC
612 Scaglietti
JBdu49
V6
 
Messages: 608
Inscription: Mar 24 Déc 2019 11:59

PrécédenteSuivante

Retourner vers OPEN DISCUSSIONS ?

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Cam_31, Google [Bot] et 1 invité