Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

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Froggie
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Froggie »

En théorie, une voiture déjà immatriculée dans un Etat Membre de l'UE peut facilement l’être dans un autre Etat de l'UE.
En théorie...
Car en pratique ce n'est pas toujours le cas :mrgreen:

J'ai a BXL une voiture brit produite pour les Emirats (avec seulement un COC écrit en anglais pour les Emirats, que j'ai du réclamer en UK). Ce véhicule a ensuite été importé des Emirats et immatriculé en Allemagne puis aux Pays Bas, avant que je ne l’achète.

Impossible pourtant de l'immatriculer en Belgique sans (re)passer une procédure a titre isolé, les documents allemands ou néerlandais n’étant pas "valables" (peut-être eux-mêmes des réceptions a titre isolé, ça ne se voit pas dans les documents...) :evil:
Dans la Région Wallonne, je crois que la procédure d’agréation individuelle coûte dans les 300 euros.

On m'a aussi dit que si je l'importais ensuite en France il faudra que je passe a nouveau une procédure a titre isolé en France :evil: :evil:
Donc la filière belge ne va (peut-être) pas aider alpa...
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Blu Sera
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Blu Sera »

A toute fin utile, je fais suivre le témoignage de Philippe :

Si la 222 E a bien été importée en Belgique, elle l’a également été en France (sûr et certain). Je connais au moins un propriétaire qui l’a achetée neuve (et qui la possède encore à ce jour).

Personnellement, l’importateur belge de l’époque (Mannès) effectuait l’importation à titre isolé (plus aisé vis-à-vis de l’Administration belge pour les très petites séries……et dieu si il y en a eu dans la gamme biturbo!).
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Konimino2
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

Blu Sera a écrit :A toute fin utile, je fais suivre le témoignage de Philippe :

Si la 222 E a bien été importée en Belgique, elle l’a également été en France (sûr et certain). Je connais au moins un propriétaire qui l’a achetée neuve (et qui la possède encore à ce jour).

Personnellement, l’importateur belge de l’époque (Mannès) effectuait l’importation à titre isolé (plus aisé vis-à-vis de l’Administration belge pour les très petites séries……et dieu si il y en a eu dans la gamme biturbo!).
Ouaip et elle est comme neuve...

Mais elle a été améliorée.
Pièces jointes
A l interieur, dans le compartiment moteur, à l extérieur, en dessous. On dirait un véhicule neuf. Elle est dans un état exceptionnel
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alpa
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Froggie a écrit :En théorie, une voiture déjà immatriculée dans un Etat Membre de l'UE peut facilement l’être dans un autre Etat de l'UE.
En théorie...
Car en pratique ce n'est pas toujours le cas :mrgreen:
La SUISSE !
Et je vais pas l'immatriculer en Belgique. Autant l'immatriculer chez Barth et rouler en France.
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William
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par William »

J'ai posé la question aujourd'hui à un chef de station de contrôle pour ma 3200 JAPONAISE. Il me confirme que si tu as un numéro qui commence par E3 sur ta plaquette d'identification. Ta voiture est conforme à un procès-verbal d'agrément européen (3 = Italie). S'il n'y pas de problème pour la Japon, ça ira pour la Suisse. Patience.
Par contre l'immatriculer en Belgique va t'amener à payer environ 700 euros de taxes.

http://goca.be/fr/
Le moteur des uns fait le malheur des autres.
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ex 3200 auto.


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Konimino2
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

William a écrit :J'ai posé la question aujourd'hui à un chef de station de contrôle pour ma 3200 JAPONAISE. Il me confirme que si tu as un numéro qui commence par E3 sur ta plaquette d'identification. Ta voiture est conforme à un procès-verbal d'agrément européen (3 = Italie). S'il n'y pas de problème pour la Japon, ça ira pour la Suisse. Patience.
Par contre l'immatriculer en Belgique va t'amener à payer environ 700 euros de taxes.

http://goca.be/fr/
Le numéro de réception européen e* etc n existe que depuis 1995. Donc si tu as le numéro e* sur la carte grise de n importe quel pays, en France ils sont obligés de l accepter. Avant il faut un certificat d authentification à chaque fois que tu immatricules dans un autre pays. Ça calme.
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alpa
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Je ne comprends pas de quel numero pour parlez. Les bitubes c'est ZAM .... Ma 222E c'est ZAM331B00KBxxxxxx
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Konimino2
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

Regarde sur la plaque,
Plaque après 1995
Plaque après 1995
A partir de 1995 tous les véhicules ont un numéro de réception européen qui commence par e*

Tous les documents d identification, zulasung, MOT, ont les mêmes rubriques. Le numéro de réception européen est indiqué en ligne k.

Mais cela ne peut pas te concerner, puisque ton véhicule est antérieur à 1995.

Il te faut un certificat d authentification, et je ne vois pas pourquoi tu ne peux pas l obtenir. C est sur qu il faut payer, mais ton véhicule a été homologué en Europe, il n y a aucun doute la dessus.

Tu peux demander à Fabio colona un certificat qui identifie ton véhicule et lui demander s il peut t envoyer les caractéristiques techniques sur lequel il y a numéro et date de réception italien. Sinon tu peux demander aussi à l association des anciens de la samaf qui était ll importateur, pour le document d,homologation France.

Le plus simple, c est de prendre rdv avec une concession maserati pour qu ils prennent des photos, te taxent de 500 à 1200 euros ...et t envoie ton certificat.

J ai essayé pour la 222 4v de jouer le coup DREAL et ce n est pas prévu pour. Donc, j ai payé...la concession....

Pour Porsche tu obtiens une conformité partielle et ensuite DREAL. Mais le process est prévu comme ça.

Certes ça te coute des sous mais demande une immatriculation provisoire déjà.
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Konimino2 a écrit : Le plus simple, c est de prendre rdv avec une concession maserati pour qu ils prennent des photos, te taxent de 500 à 1200 euros ...et t envoie ton certificat.
Je suis desole vous n'avez pas l'air de comprendre tous: C'EST CE QUE J'AI FAIT !!!!!!!

Qu'est-ce que fait la concession ? Vous croyez qu'ils sont habilite a se substituer a l'administration francaise ou a Maserati ? Non. Elle prend mes photos et elle les envoie chez Maserati au service d'homologation. Et Maserati renvoye le papelard, payant ou pas. Dans mon cas de non-conformite totale. Il est gratuit car Maserati savent que je suis nique avec ce papier, il ne sert a qu'a se torcher avec.
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alpa
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

MASERALFA a écrit :Mon ami m’a conseillé de contacter Guenant à la Roche / Yon et que c’est certainement le seul qui puisse t’aider.
Fred
Ils ont confirme ce que je pensais: ils ne peuvent pas aide. Ils ne peuvent que suivre la procedure que j'ai deja suivi.
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par joeley »

William a écrit :J'ai posé la question aujourd'hui à un chef de station de contrôle pour ma 3200 JAPONAISE. Il me confirme que si tu as un numéro qui commence par E3 sur ta plaquette d'identification. Ta voiture est conforme à un procès-verbal d'agrément européen (3 = Italie). S'il n'y pas de problème pour la Japon, ça ira pour la Suisse. Patience.
Par contre l'immatriculer en Belgique va t'amener à payer environ 700 euros de taxes.
Je me répète encore une fois, mais la préfecture de la Drôme en France s'en fiche complètement qu'il existe un numéro d'homologation Européen. Ailleurs je ne sais pas...
Ils demandent ce document, qu'ils appellent certificat de conformité, même si c'est une attestation d'identification (750€ chez Maserati Montpellier). Je ne l'ai pas fait faire par plaisir..., et je n'avais pas d'autre solution...
Carte grise pour la Drôme 660€.

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Malheureusement ça va pas aider alpa... :?
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Voila ben moi j'ai un papier jaune avec le meme tampon et intitulé "Attestation de non-conformite".
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par joeley »

alpa a écrit :Un certificat de non-conformite partielle (de quoi d'ailleurs) m'aurait permis de passer par la DREAL qui n'aurait aucun probleme de l'homologuer.
J'ignorais ça, partielle, totale. Tu as essayé avec une autre DREAL.
En discutant, des fois... :roll:
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par William »

Dans un mois, j'ai rendez-vous avec des gens de la DREAL. Je n'y connais rien à l'administration française pour les véhicules. Je ne sais pas si ces personnes seront qualifiée pour parler de ce problème bien spécifique. Mais je vais en profiter pour parler de ton cas.
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Merci William. Il y a des gens competents partout. Par contre les lois francaises concernants les voitures datent d'apres guerre, c'est ca le probleme. La France est bien obligée d'appliquer les lois européennes mais elle resiste comme elle peut.

Quelqu'un me propose de voir si je peux passer par une immate allemande. J'en doute car j'ai un quitus francais, je pense qu'il aurait fallu l'exporter en Allemagne et ensuite la passer en France. Mais on ne sait jamais.
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

alpa a écrit :Merci William. Il y a des gens competents partout. Par contre les lois francaises concernants les voitures datent d'apres guerre, c'est ca le probleme. La France est bien obligée d'appliquer les lois européennes mais elle resiste comme elle peut.

Quelqu'un me propose de voir si je peux passer par une immate allemande. J'en doute car j'ai un quitus francais, je pense qu'il aurait fallu l'exporter en Allemagne et ensuite la passer en France. Mais on ne sait jamais.

Ils t ont délivrés un certificat de non conformité sans aucune explication?
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Konimino2 a écrit :Ils t ont délivrés un certificat de non conformité sans aucune explication?
Le certif est delivre par Maserati.
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

alpa a écrit :
Konimino2 a écrit :Ils t ont délivrés un certificat de non conformité sans aucune explication?
Le certif est delivre par Maserati.
Ce que je ne pige pas, c est que les deux fois ou je l ai fait. J ai payé directement au début à la visite première fois et sur photo deuxième fois. Pourquoi. Est différent pour toi...
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Dom3200 »

Ne serait ce pas une nonnconformite par rapport a une reception europeenne ? Ce qui serait logique vu que ce modele n a pas ete distribue en Europe mais en Suisse ? Donc il faudrait peut etre demander un certif qui precise le marche de distribution pour ensuite faire une reception a titre isole comme on le ferait avec une americaine ?
Ou bien demander a Maserati Suisse un coc d auto distribuees en Suisse puis passage aux mines et reception a titre isole...
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Konimino2
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Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

je pense que la solution est la.

https://www.siv.archives-nationales.cul ... 5f694d1c8e

J ai survolé, il faut faire une copie du certificat d homologation de la Samaf, mais sur place....
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