Acheter sa Maserati à l’etranger ? Quelles précautions

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plm
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Re: Acheter sa Maserati à l’etranger ? Quelles précautions

Message par plm »

Konimino2 a écrit :Pour les Jibli comme dit PLM :Maze ,
Je te crotte.... :mrgreen:
Je suis heureux d'avoir une Ghalpa...
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Gio
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Re: Acheter sa Maserati à l’etranger ? Quelles précautions

Message par Gio »

Et ben super sympas vos réponses ! Merci
En ce qui me concerne j’ai appris des choses ..la facture entre particulier rédigée en Anglais à t’elle une valeur juridique ? Sans doute non c’est simplement pour la douane ..j’aime bien la théorie de Gemini , le coût global d’acquisition ne doit pas dépasser l’eventuel Revente du véhicule en pièces détachées , c’est une bonne gestion du risque je trouve aussi :D
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Pierre D
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Re: Acheter sa Maserati à l’etranger ? Quelles précautions

Message par Pierre D »

Gio a écrit :la facture entre particulier rédigée en Anglais à t’elle une valeur juridique ? Sans doute non c’est simplement pour la douane:D
Pour que cela ait une valeur juridique, il faudrait désigner la juridiction compétente. Et s'assurer que des textes de lois et leurs décrets d'application pourraient s'appliquer en cas de litige. A supposer que le droit français s'applique, je ne vois pas comment une juridiction pourrait contraindre un ressortissant étranger, en cas de litige. Bref, cela a uniquement le mérite de poser les choses par écrit pour limiter les malentendus. Et de permettre le dédouanement ainsi que le quitus de TVA, si l'achat se fait dans un pays membre de l'Union européenne.
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