[IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conformité

Image
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

Konimino2 a écrit :
MatthMZ a écrit :Merci je tiendrais au courant la communauté !
Même si j espère que d autres apporterons leur expérience et leur connaissance sur le sujet car je pense qu il doit tout de même y avoir un dossier particulier à minima chez :Maze qui permet d arriver à nos fins !
Je ne pense pas qu en fonction de la région ils s amusent à changer les glaces, air bag, ...
Bref affaire à suivre ...
Bon, déjà c est possible d avoir un coc.
Ce qui est inquiétant c est les 2 222 du forum pour lesquelles maserati n a pas voulu faire le job.

Il faut que tu aies un inventaire précis des changements.

Contacte Modene.
Les phares doivent être sigles e3.
D occase les phares ça coûte combien ? Regarde.


Si c’est pot catalytique ou élément moteur c’est plus penible.

Pour Porsche j ai fait. On paye 180 e pour avoir un certificat de conformité partielle. Ensuite rdv à la Dream, 80 e je crois

Il vérifie les feux et la plaque constructeur qui n est pas obligatoire partout.

Mais il faut un certificat d authentification partielle.

Bon après vérification sur les vitres j ai un cravage "CCC e1" est-ce suffisant Pour l'Europe ?
Pour les feux avant voir photo mais moi je lis "e13" qu en penses vous ?

Image
Avatar de l’utilisateur
William
V8
Messages : 2359
Inscription : mer. 9 juil. 2014 20:46
Localisation : 0
Localisation : Liège (Belgique)

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par William »

C'est E3. Donc c'est bon. E3 signifie made in Italie selon norme européenne.
Le moteur des uns fait le malheur des autres.
ex Quattroporte 5 ZF
ex 3200 auto.


Image
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

Froggie a écrit :Bah, amha t'es pas sorti de l'auberge :mrgreen:

J'ai un véhicule qui a été immatriculé au départ aux Emirats, puis importé et immatriculé en Allemagne, aux Pays Bas et enfin acheté et importé par moi en 2015 en Belgique.
Donc déjà immatriculé en UE.
Et pourtant...

Aujourd'hui ce véhicule n'a pas pu être immatriculé normalement en Belgique.
Car il devrait passer une visite spéciale pour l'agréer.
Et j'ai découvert à cette occasion que les immatriculations précédentes en UE n'étaient valables qu'au coup par coup, pour un seul pays.

Je me suis battu avec l'importateur pendant un an pour obtenir un COC utilisable, ou une correspondance avec un COC valable pour l'UE.
A la fin, j'ai obtenu de la part de la maison mère en UK un COC pour ... les UAE, ce qui me fait une belle jambe :lol:
P1160128.JPG
Car tout ce que ça dit c'est que le véhicule est conforme aux standards des UAE. Inutilisable ici bien sûr...
Donc visite spéciale obligatoire (avec les délais, les coûts et les difficultés potentielles qui vont avec) si je veux une immat normale.

Comme j'avais la chance de pouvoir faire immatriculer ce véhicule sous statut international, c'est ce que j'ai fait.
Ma CG "temporaire" n'indique même pas la classe environnementale ou les dimensions de roues ou pneumatiques...
Tant que je ne revends pas le véhicule et/ou que je ne change pas d'immatriculation, je peux continuer à rouler comme ça ...indéfiniment 8-)
bonjour Froggie et merci pour ton retour !
qu'entends-tu par : " Comme j'avais la chance de pouvoir faire immatriculer ce véhicule sous statut international" ? peux tu développer cette histoire de statut international ?
Merci par avance .
Avatar de l’utilisateur
Froggie
U16
Messages : 8239
Inscription : jeu. 12 oct. 2017 23:50
Localisation : 0
Localisation : Bruxelles, Belgique

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par Froggie »

J'étais fonctionnaire à la Commission Européenne (et j'en suis aujourd'hui pensionné).
Quand je suis passé au CT, c'était soit le choix immédiat de la facilité (immat internationale "temporaire") soit le refus d'immatriculation pour un bon bout de temps.
Mon choix m'a permis d'éviter le passage long, incertain et coûteux d'une procédure d'agrément à titre isolé.
Mais sans mon statut je n'aurais pu faire autrement que suivre cette procédure fastidieuse. Et quand je vois que je n'ai rien pu obtenir de l'importateur, et que le constructeur ne m'a délivré qu'un COC inutilisable, on peut se demander jusqu'où pourraient aller les inspections et mesures pour accepter le véhicule: émissions environnementales, systèmes de sécurité, etc.
Ma conclusion: j'ai de la chance dans ma malchance, et je n'achèterai plus jamais de véhicule hors UE.

En France, l'équivalent est la procédure DREAL dont je ne connais pas les arcanes.
Avec de la chance tu tombes sur des fonctionnaires compréhensifs.
Tu as intérêt à rassembler le max d'éléments qui vont dans le bon sens, comme tous ces logos/sigles E ou CE sur les pièces de ta voiture.

Dans mon cas, c'était peine perdue:
P1090282.JPG
P1090280.JPG
Avatar de l’utilisateur
Pat83
V6
Messages : 977
Inscription : jeu. 5 mai 2016 07:29
Localisation : 83
Localisation : HYERES

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par Pat83 »

Ce post est extrêmement intéressant (même si c'est toi qui MatthMZ, qui pour l'instant a le rôle du cobaye :( )

Première réflexion, du juriste cartésien que je suis (mais être cartésien est de moins en moins utile pour un juriste car les textes et procédures s'imbriquent sans aucune logique désormais...), il est éffarant que cela soit aussi compliqué alors que pour le cas de figure qui nous intéresse , il s'agit de faire revenir en France une voiture fabriquée en Italie...

Deuxième réflexion: la complexité de ces "rapatriements" et l'inertie de Maserati Italie (Modène), combinés à la raréfaction des modèles en circulation (en parlant large: des biturbos aux Gransport) et de leurs pièces, va bientôt nous poser quelques problèmes.

Je pense qu'il serait temps que nous réfléchissions à un système de "plate-forme d'entraide, à l'image du Forum, voire un stock de modèles ou pièces (comme le fait le Club SM) ... certes cela à un coût mais la question mérite d'être posée, en liaison avec Maserati WEST ou France, je ne sais pas , et le Club MASERATI FRANCE.

Dans un premier temps, le cheminement de MatthMZ, ainsi que l'expérience de Froggie passé par les arcannes européennes (et de tous les autres contributeurs de ce post) va peut être permettre d'y voir plus clair. Un vadémécum sera le bienvenue!
Patrick
Coupé 4200 Cambiocorsa

Image
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

Froggie a écrit :J'étais fonctionnaire à la Commission Européenne (et j'en suis aujourd'hui pensionné).
Quand je suis passé au CT, c'était soit le choix immédiat de la facilité (immat internationale "temporaire") soit le refus d'immatriculation pour un bon bout de temps.
Mon choix m'a permis d'éviter le passage long, incertain et coûteux d'une procédure d'agrément à titre isolé.
Mais sans mon statut je n'aurais pu faire autrement que suivre cette procédure fastidieuse. Et quand je vois que je n'ai rien pu obtenir de l'importateur, et que le constructeur ne m'a délivré qu'un COC inutilisable, on peut se demander jusqu'où pourraient aller les inspections et mesures pour accepter le véhicule: émissions environnementales, systèmes de sécurité, etc.
Ma conclusion: j'ai de la chance dans ma malchance, et je n'achèterai plus jamais de véhicule hors UE.

En France, l'équivalent est la procédure DREAL dont je ne connais pas les arcanes.
Avec de la chance tu tombes sur des fonctionnaires compréhensifs.
Tu as intérêt à rassembler le max d'éléments qui vont dans le bon sens, comme tous ces logos/sigles E ou CE sur les pièces de ta voiture.

Dans mon cas, c'était peine perdue:
P1090282.JPG
P1090280.JPG
Super merci beaucoup pour ce retour mais malheureusement je ne fait pas parti des personnes qui peuvent prétendre à cette procédure du coup je vais continuer mes recherches !
Mais pour sûre je vais faire une liste très exhaustive de tous les éléments de la voiture portant une marque CE x ou Ex!
Première victoire les vitres et pare brise e1: qui veut dire fabriqué en Allemagne !

Ci dessous une petite info sur les marquage du verre :


Le numéro identifie le pays d’homologation (E1, pour l’Allemagne; E2, pour la France; E3, pour l’Italie; E4 pour la Hollande; E6, pour la Belgique; E9, pour l’Espagne et E11 pour le Royaume Uni) du produit et un numéro propre au producteur du produit verrier et à la pièce considérée.

Aux USA c’est le DOT (Department of Transportation) qui fait appliquer les règles applicables aux vitrages des véhicules et attribue des numéros appliqués sur les vitrages (voir http://www.glass-links.com/dot2.htm). (Exemple 18 pour PPG / 17 pour Triplex UK / 24 pour Splintex Belgique…).

De nombreux vitrages de l’automobile comportent les deux numérotations superposées: le numéro d’homologation ECE R 43 (pour l’Europe) et le numéro DOT (pour les USA).

Le règlement américain définit 3 classes de produit:

• AS1: vitrages des pare-brise feuilletés

• AS2: vitrages, autres que le pare-brise, utilisés à des endroits intéressant la vision du conducteur

• AS3: vitrages autres que le pare-brise, utilisés à des endroits n’intéressant pas la vision du conducteur

Sinon j avais relancé Mr Pavant pour essayer d avoir des éléments plus précis et éventuellement une marche à suivre ...
Je vous laisse voir le réponse !
Je pense que le pb vient de l absence mentionnée car chez Porsche par Exemple ce service existe !
Bref on continue la quête !


Image

Je suis fana de connaître vos POC à Modene pour essayer de rentrer en contact avec eux .
Avatar de l’utilisateur
fab
V6
Messages : 961
Inscription : sam. 16 avr. 2011 12:53

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par fab »

Pourquoi l'importer? Crée une boîte aux Emirats qui te loue la voiture. Il y a (ou il y avait) des "garages" comme ça en Angleterre dont les parts appartenaient aux propriétaires des voitures. Mais bien sûr ce n'est pas si simple, montage de la société, gestion, assurances, réglementation, mais les Emirats c'est un paradis fiscal et réglementaire alors .... On devrait même pouvoir y immatriculer des voitures suisses 8-)
gemini
U16
Messages : 7822
Inscription : lun. 20 juin 2011 23:01
Localisation : Hainaut, Belgique

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par gemini »

Oui mais bon, retourner tous les ans pour faire le contrôle technique. :lol:

J'ai déjà plus d'une fois pensé à une société étrangère qui "louerait" ses voitures aux actionnaires (en Belgique, on a pas le droit de rouler avec une voiture immatriculée à l'étranger, sauf si location avec contrat de moins de 6 mois). Ca éviterait une flopée de taxes et aurait probablement aussi un intérêt niveau assurance (on est aussi gâté de ce coté). Sans compter la possibilité de rouler avec quelques ovnis inimmatriculables par ici si on passe via une limited anglaise.
Faut juste trouver le temps... :|
“What this button does is it turns carbon dioxide into noise.” J Clarkson
Biturbo SI - Shamal - Ghibli Cup 2800 - 3200GT AC - MC Victory
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9368
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par Konimino2 »

Ils doivent faire un certificat d homologation partielle. C est la loi. Pour ce faire, ils doivent inspecter la voiture et spécifier précisément ce qui n est pas conforme. Mais..... comme tu le sais à l avance, il suffit d’y remedier. Et ils constatent que c est conforme à l homologation.

La procédure est la suivante, tu importes ton véhicule, tu fais une immatriculation provisoire valable 4 mois. Ça te laisse 4 mois pour la mettre aux normes et de faire le certificat d homologation partielle, puis rdv dreal plutôt rapide pour constater que tu as bien mis aux normes et voilà, c est fait.

Par contre homologuer à distance ça ne sera pas possible je pense.
Avatar de l’utilisateur
Froggie
U16
Messages : 8239
Inscription : jeu. 12 oct. 2017 23:50
Localisation : 0
Localisation : Bruxelles, Belgique

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par Froggie »

Pas sûr que ce soit si simple de mettre aux normes quand tu ne sais pas s'il y a des différences.
Prends par exemple les émissions: qui te dit que c'est le même calculateur, et même si c'est le cas, qu'il est calibré de la même façon?
Et on ne sait pas non plus quels sont les "Gulf standards" qui sont mentionnés dans le CoC pour les états du golfe, il est possible que certains soient différents de ceux de l'UE... d'où un travail de recherche et vérification pénible!
Avatar de l’utilisateur
plm
U16
Messages : 8944
Inscription : sam. 26 déc. 2015 12:43
Localisation : 51
Localisation : Muizon (Reims)

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par plm »

Autre solution évidente: la revendre là bas, et en acheter une ici...
Evidemment si la bas ça vaut 20000 et 40000 ici, ca ne va pas être facile. Mais si les tarifs sont équivalents...
Biturbo Spyder 2.8
Ghibli II 2.8
Image
Image
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

plm a écrit :Autre solution évidente: la revendre là bas, et en acheter une ici...
Evidemment si la bas ça vaut 20000 et 40000 ici, ca ne va pas être facile. Mais si les tarifs sont équivalents...
Oui c est certain si je n arrive pas à avoir de certitude je la reviendrais ici mais ce n est pas le.but ! D où le fait que je m y prenne 1 an à l avance !

Car niveau tarif cela reste très intéressant... reste à faire le calcul final !

Bref je vous ferais un topo si j arrive à boucler mon affaire :)
Avatar de l’utilisateur
cureghem
V12
Messages : 3032
Inscription : mar. 20 nov. 2018 18:19
Localisation : 33
Localisation : bordeaux

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par cureghem »

quelle usine à gaz toutes ces réglementations ! Et jamais rien n'est fait pour faciliter la vie des gens :roll: .
Bon courage et j'espère que tu pourras la ramener :Maze
Alex
3200 gt BVM, gris Alfieri, intérieur tabac, jantes assetto corsa, échappement modena
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

Bonjour à tous ! Je remets un petit coup de jeune sur le sujet... Car je suis actuellement sur Paris pour 15 jours donc j en ai profiter pour essayer d obtenir des informations...
Et à vrai dire je suis aller directement voir CASTING AUTOMOBILES !
Ils ont bien vendu une GT qui venait des UAE ! Avec des plaques FR donc un processus complété. Mais malheureusement ils n ont pas réalisé les démarches. Donc pas plus d informations à me données.
Si ce n est le numéro d'un importateur très sympathique avec qu j ai discuté par téléphone une bonne demie heure et qui m'a clairement annoncé mon parcours à faire :
DREAL pour toutes les non-conformités avec un petit billet de 1400€ et ensuite l UTAC pour les tests sur route et la pollution pour encore un petit billet d environ 1750€, car il n y a pas d équivalence de pollution entre les normes UAE et FR contrairement au normes US !
Ce dernier bien entendu sans certitude de résultat.
La société du mr en question est : AUTOGRIF' sur Créteil.
Vraiment sympa.
Du coup et bien prochaine étape je vais essayer d avoir qqu un de l UTAC afin d essayer de discuter avec eux... Pour prendre ma décision de faire ou non le grand saut !
Qu en pensez vous ? Pensez vous que le contrôle pollution puisse être un réel pb ? Pour mémoire elle est de 2009 avec pas loin de 90 000 kms !
Merci pour vos retours et belle journée.
Avatar de l’utilisateur
William
V8
Messages : 2359
Inscription : mer. 9 juil. 2014 20:46
Localisation : 0
Localisation : Liège (Belgique)

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par William »

La mienne, un an plus vieille et 40000 km de plus le passait sans problème. Ça ne devrait pas te tracasser.
Le moteur des uns fait le malheur des autres.
ex Quattroporte 5 ZF
ex 3200 auto.


Image
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

William a écrit :La mienne, un an plus vieille et 40000 km de plus le passait sans problème. Ça ne devrait pas te tracasser.
William merci pour ce message d espoir, puis-je te demander de developer un peu le parcours que tu as du effectuer ? Les éventuels éléments que tu as du changer ? Passage à l UTAC, dans quelle région / garage as tu fais toutes ces démarches ?

Merci par avance.
Avatar de l’utilisateur
Froggie
U16
Messages : 8239
Inscription : jeu. 12 oct. 2017 23:50
Localisation : 0
Localisation : Bruxelles, Belgique

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par Froggie »

William est du plat pays.
Les affaires s'arrangent autour d'une mousse et d'un moules-frittes :lol:
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

Froggie,
C est étonnant je suis aussi originaire du plat pays mais pour le coup, vue ma situation géographique actuelle un moule frite, picon bière est un peu compliqué mais pourquoi pas quand je serais de retour !
Surtout si les informations collectées me permettent de ramener la belle !
Avatar de l’utilisateur
christophe_autos
V6
Messages : 531
Inscription : lun. 1 avr. 2013 21:06
Localisation : 75

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par christophe_autos »

Sujet hyper intéressant, je ne compte plus les perles venant d'UAE ou Koweit en UK, Aston Vanquish, Maserati Mc Stradale, Ferrari 430, Jaguar XKR, à des prix -40/-50%, mais COC impossible.

Idem pour les Viper import US.

En France passage Dreal/utac, un package à 5-6000 euros sans garantie mais certains ont réussi à immatriculer des Viper ACR revendues à prix d'or...

En gros le système de pollution et refroidissement moteur est totalement différent, pour moi le jeu n'en vaut pas la chandelle et quid de la revente ?

A part des combos de dingue typiques UAE, j'ai vu une Conti GT rose intérieur cuir vert pomme granny !

Et toi au moins tu connais la voiture et en profite déjà.

Si tu y arrives garde nous des contacts revendeurs/garages sérieux près de ton boulot ça pourrait m'intéresser un package rapatriement et immatriculation clés en mains.

Il y a aussi la piste russe il y a des perles là bas mais quid de l'origine des voitures ?
MatthMZ
Monocylindre
Messages : 62
Inscription : mer. 21 févr. 2018 16:16
Localisation : 13

Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform

Message par MatthMZ »

Bonsoir à tous je reviens sur la fréquence pour faire évoluer ce Post ! Et oui depuis 15 jours ma belle est en FR...
Donc j ai entamé les démarches en ligne, cependant pour la réception à titre isolé l'annexe 1 de demande est constitué de questions très très pointues et je pense que de la qualité des réponses dépend la réception ainsi pour avancer correctement dans mon chemin de croix j aurais besoin de la communauté pour connaître la valeur inscrite sur la carte grise d une GT S de 2009 ça serait le. Top en case U1 (volume sonore).
Si quelqu'un peu me partager cette info ça serait top.
Merci à tous, la suite très prochainement après mon changement de feux arrières.
Répondre