C est un importateur ?bay a écrit :Pose la question chez , CASTING AUTOMOBILES PARIS 16 - 75016 PARIS 16 , ils ont eu le cas , le tout est de voir si ils accepteront de te répondre ?
[IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conformité
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
- bay
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Ils ont du avoir le cas avec une Maserati qu'ils proposaient à la vente , mais je ne sais pas si ils ont solutionner le problèmeMatthMZ a écrit :C est un importateur ?bay a écrit :Pose la question chez , CASTING AUTOMOBILES PARIS 16 - 75016 PARIS 16 , ils ont eu le cas , le tout est de voir si ils accepteront de te répondre ?
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Je vais les contacter merci pour l infobay a écrit :Ils ont du avoir le cas avec une Maserati qu'ils proposaient à la vente , mais je ne sais pas si ils ont solutionner le problèmeMatthMZ a écrit :C est un importateur ?bay a écrit :Pose la question chez , CASTING AUTOMOBILES PARIS 16 - 75016 PARIS 16 , ils ont eu le cas , le tout est de voir si ils accepteront de te répondre ?
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Bonne chance dans ta démarche !
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Merci je tiendrais au courant la communauté !
Même si j espère que d autres apporterons leur expérience et leur connaissance sur le sujet car je pense qu il doit tout de même y avoir un dossier particulier à minima chez qui permet d arriver à nos fins !
Je ne pense pas qu en fonction de la région ils s amusent à changer les glaces, air bag, ...
Bref affaire à suivre ...
Même si j espère que d autres apporterons leur expérience et leur connaissance sur le sujet car je pense qu il doit tout de même y avoir un dossier particulier à minima chez qui permet d arriver à nos fins !
Je ne pense pas qu en fonction de la région ils s amusent à changer les glaces, air bag, ...
Bref affaire à suivre ...
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Bon, déjà c est possible d avoir un coc.MatthMZ a écrit :Merci je tiendrais au courant la communauté !
Même si j espère que d autres apporterons leur expérience et leur connaissance sur le sujet car je pense qu il doit tout de même y avoir un dossier particulier à minima chez qui permet d arriver à nos fins !
Je ne pense pas qu en fonction de la région ils s amusent à changer les glaces, air bag, ...
Bref affaire à suivre ...
Ce qui est inquiétant c est les 2 222 du forum pour lesquelles maserati n a pas voulu faire le job.
Il faut que tu aies un inventaire précis des changements. Contacte Modene.
Les phares doivent être sigles e3.
D occase les phares ça coûte combien ? Regarde.
Si c’est pot catalytique ou élément moteur c’est plus penible.
Pour Porsche j ai fait. On paye 180 e pour avoir un certificat de conformité partielle. Ensuite rdv à la Dream, 80 e je crois
Il vérifie les feux et la plaque constructeur qui n est pas obligatoire partout.
Mais il faut un certificat d authentification partielle.
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Salut Baybay a écrit :Pose la question chez , CASTING AUTOMOBILES PARIS 16 - 75016 PARIS 16 , ils ont eu le cas , le tout est de voir si ils accepteront de te répondre ?
Si tu penses à la gransport MCV ? Il s’agit d’un modèle us vendu au EAU et vendu aux enchères pour l’europe
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Bien vu un beau parcours , je suis curieux de savoir si ils ont obtenu le COCGio a écrit :Salut Baybay a écrit :Pose la question chez , CASTING AUTOMOBILES PARIS 16 - 75016 PARIS 16 , ils ont eu le cas , le tout est de voir si ils accepteront de te répondre ?
Si tu penses à la gransport MCV ? Il s’agit d’un modèle us vendu au EAU et vendu aux enchères pour l’europe
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Bah, amha t'es pas sorti de l'auberge
J'ai un véhicule qui a été immatriculé au départ aux Emirats, puis importé et immatriculé en Allemagne, aux Pays Bas et enfin acheté et importé par moi en 2015 en Belgique.
Donc déjà immatriculé en UE.
Et pourtant...
Aujourd'hui ce véhicule n'a pas pu être immatriculé normalement en Belgique.
Car il devrait passer une visite spéciale pour l'agréer.
Et j'ai découvert à cette occasion que les immatriculations précédentes en UE n'étaient valables qu'au coup par coup, pour un seul pays.
Je me suis battu avec l'importateur pendant un an pour obtenir un COC utilisable, ou une correspondance avec un COC valable pour l'UE.
A la fin, j'ai obtenu de la part de la maison mère en UK un COC pour ... les UAE, ce qui me fait une belle jambe
Car tout ce que ça dit c'est que le véhicule est conforme aux standards des UAE. Inutilisable ici bien sûr...
Donc visite spéciale obligatoire (avec les délais, les coûts et les difficultés potentielles qui vont avec) si je veux une immat normale.
Comme j'avais la chance de pouvoir faire immatriculer ce véhicule sous statut international, c'est ce que j'ai fait.
Ma CG "temporaire" n'indique même pas la classe environnementale ou les dimensions de roues ou pneumatiques...
Tant que je ne revends pas le véhicule et/ou que je ne change pas d'immatriculation, je peux continuer à rouler comme ça ...indéfiniment
J'ai un véhicule qui a été immatriculé au départ aux Emirats, puis importé et immatriculé en Allemagne, aux Pays Bas et enfin acheté et importé par moi en 2015 en Belgique.
Donc déjà immatriculé en UE.
Et pourtant...
Aujourd'hui ce véhicule n'a pas pu être immatriculé normalement en Belgique.
Car il devrait passer une visite spéciale pour l'agréer.
Et j'ai découvert à cette occasion que les immatriculations précédentes en UE n'étaient valables qu'au coup par coup, pour un seul pays.
Je me suis battu avec l'importateur pendant un an pour obtenir un COC utilisable, ou une correspondance avec un COC valable pour l'UE.
A la fin, j'ai obtenu de la part de la maison mère en UK un COC pour ... les UAE, ce qui me fait une belle jambe
Car tout ce que ça dit c'est que le véhicule est conforme aux standards des UAE. Inutilisable ici bien sûr...
Donc visite spéciale obligatoire (avec les délais, les coûts et les difficultés potentielles qui vont avec) si je veux une immat normale.
Comme j'avais la chance de pouvoir faire immatriculer ce véhicule sous statut international, c'est ce que j'ai fait.
Ma CG "temporaire" n'indique même pas la classe environnementale ou les dimensions de roues ou pneumatiques...
Tant que je ne revends pas le véhicule et/ou que je ne change pas d'immatriculation, je peux continuer à rouler comme ça ...indéfiniment
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Je suis intéressé de récupérer ton contact à Modene.Konimino2 a écrit :Bon, déjà c est possible d avoir un coc.MatthMZ a écrit :Merci je tiendrais au courant la communauté !
Même si j espère que d autres apporterons leur expérience et leur connaissance sur le sujet car je pense qu il doit tout de même y avoir un dossier particulier à minima chez qui permet d arriver à nos fins !
Je ne pense pas qu en fonction de la région ils s amusent à changer les glaces, air bag, ...
Bref affaire à suivre ...
Ce qui est inquiétant c est les 2 222 du forum pour lesquelles maserati n a pas voulu faire le job.
Il faut que tu aies un inventaire précis des changements.
Contacte Modene.
Les phares doivent être sigles e3.
D occase les phares ça coûte combien ? Regarde.
Si c’est pot catalytique ou élément moteur c’est plus penible.
Pour Porsche j ai fait. On paye 180 e pour avoir un certificat de conformité partielle. Ensuite rdv à la Dream, 80 e je crois
Il vérifie les feux et la plaque constructeur qui n est pas obligatoire partout.
Mais il faut un certificat d authentification partielle.
Le but final de ma démarche si j'arrive à avoir l ensemble des élément pour aller jusqu'à l import sera de faire un tuto complet car je pense que certain seront intéressés...
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Konimino2 a écrit :Bon, déjà c est possible d avoir un coc.MatthMZ a écrit :Merci je tiendrais au courant la communauté !
Même si j espère que d autres apporterons leur expérience et leur connaissance sur le sujet car je pense qu il doit tout de même y avoir un dossier particulier à minima chez qui permet d arriver à nos fins !
Je ne pense pas qu en fonction de la région ils s amusent à changer les glaces, air bag, ...
Bref affaire à suivre ...
Ce qui est inquiétant c est les 2 222 du forum pour lesquelles maserati n a pas voulu faire le job.
Il faut que tu aies un inventaire précis des changements.
Contacte Modene.
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D occase les phares ça coûte combien ? Regarde.
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Pour Porsche j ai fait. On paye 180 e pour avoir un certificat de conformité partielle. Ensuite rdv à la Dream, 80 e je crois
Il vérifie les feux et la plaque constructeur qui n est pas obligatoire partout.
Mais il faut un certificat d authentification partielle.
Bon après vérification sur les vitres j ai un cravage "CCC e1" est-ce suffisant Pour l'Europe ?
Pour les feux avant voir photo mais moi je lis "e13" qu en penses vous ?
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
C'est E3. Donc c'est bon. E3 signifie made in Italie selon norme européenne.
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
bonjour Froggie et merci pour ton retour !Froggie a écrit :Bah, amha t'es pas sorti de l'auberge
J'ai un véhicule qui a été immatriculé au départ aux Emirats, puis importé et immatriculé en Allemagne, aux Pays Bas et enfin acheté et importé par moi en 2015 en Belgique.
Donc déjà immatriculé en UE.
Et pourtant...
Aujourd'hui ce véhicule n'a pas pu être immatriculé normalement en Belgique.
Car il devrait passer une visite spéciale pour l'agréer.
Et j'ai découvert à cette occasion que les immatriculations précédentes en UE n'étaient valables qu'au coup par coup, pour un seul pays.
Je me suis battu avec l'importateur pendant un an pour obtenir un COC utilisable, ou une correspondance avec un COC valable pour l'UE.
A la fin, j'ai obtenu de la part de la maison mère en UK un COC pour ... les UAE, ce qui me fait une belle jambe
Car tout ce que ça dit c'est que le véhicule est conforme aux standards des UAE. Inutilisable ici bien sûr...
Donc visite spéciale obligatoire (avec les délais, les coûts et les difficultés potentielles qui vont avec) si je veux une immat normale.
Comme j'avais la chance de pouvoir faire immatriculer ce véhicule sous statut international, c'est ce que j'ai fait.
Ma CG "temporaire" n'indique même pas la classe environnementale ou les dimensions de roues ou pneumatiques...
Tant que je ne revends pas le véhicule et/ou que je ne change pas d'immatriculation, je peux continuer à rouler comme ça ...indéfiniment
qu'entends-tu par : " Comme j'avais la chance de pouvoir faire immatriculer ce véhicule sous statut international" ? peux tu développer cette histoire de statut international ?
Merci par avance .
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
J'étais fonctionnaire à la Commission Européenne (et j'en suis aujourd'hui pensionné).
Quand je suis passé au CT, c'était soit le choix immédiat de la facilité (immat internationale "temporaire") soit le refus d'immatriculation pour un bon bout de temps.
Mon choix m'a permis d'éviter le passage long, incertain et coûteux d'une procédure d'agrément à titre isolé.
Mais sans mon statut je n'aurais pu faire autrement que suivre cette procédure fastidieuse. Et quand je vois que je n'ai rien pu obtenir de l'importateur, et que le constructeur ne m'a délivré qu'un COC inutilisable, on peut se demander jusqu'où pourraient aller les inspections et mesures pour accepter le véhicule: émissions environnementales, systèmes de sécurité, etc.
Ma conclusion: j'ai de la chance dans ma malchance, et je n'achèterai plus jamais de véhicule hors UE.
En France, l'équivalent est la procédure DREAL dont je ne connais pas les arcanes.
Avec de la chance tu tombes sur des fonctionnaires compréhensifs.
Tu as intérêt à rassembler le max d'éléments qui vont dans le bon sens, comme tous ces logos/sigles E ou CE sur les pièces de ta voiture.
Dans mon cas, c'était peine perdue:
Quand je suis passé au CT, c'était soit le choix immédiat de la facilité (immat internationale "temporaire") soit le refus d'immatriculation pour un bon bout de temps.
Mon choix m'a permis d'éviter le passage long, incertain et coûteux d'une procédure d'agrément à titre isolé.
Mais sans mon statut je n'aurais pu faire autrement que suivre cette procédure fastidieuse. Et quand je vois que je n'ai rien pu obtenir de l'importateur, et que le constructeur ne m'a délivré qu'un COC inutilisable, on peut se demander jusqu'où pourraient aller les inspections et mesures pour accepter le véhicule: émissions environnementales, systèmes de sécurité, etc.
Ma conclusion: j'ai de la chance dans ma malchance, et je n'achèterai plus jamais de véhicule hors UE.
En France, l'équivalent est la procédure DREAL dont je ne connais pas les arcanes.
Avec de la chance tu tombes sur des fonctionnaires compréhensifs.
Tu as intérêt à rassembler le max d'éléments qui vont dans le bon sens, comme tous ces logos/sigles E ou CE sur les pièces de ta voiture.
Dans mon cas, c'était peine perdue:
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Ce post est extrêmement intéressant (même si c'est toi qui MatthMZ, qui pour l'instant a le rôle du cobaye )
Première réflexion, du juriste cartésien que je suis (mais être cartésien est de moins en moins utile pour un juriste car les textes et procédures s'imbriquent sans aucune logique désormais...), il est éffarant que cela soit aussi compliqué alors que pour le cas de figure qui nous intéresse , il s'agit de faire revenir en France une voiture fabriquée en Italie...
Deuxième réflexion: la complexité de ces "rapatriements" et l'inertie de Maserati Italie (Modène), combinés à la raréfaction des modèles en circulation (en parlant large: des biturbos aux Gransport) et de leurs pièces, va bientôt nous poser quelques problèmes.
Je pense qu'il serait temps que nous réfléchissions à un système de "plate-forme d'entraide, à l'image du Forum, voire un stock de modèles ou pièces (comme le fait le Club SM) ... certes cela à un coût mais la question mérite d'être posée, en liaison avec Maserati WEST ou France, je ne sais pas , et le Club MASERATI FRANCE.
Dans un premier temps, le cheminement de MatthMZ, ainsi que l'expérience de Froggie passé par les arcannes européennes (et de tous les autres contributeurs de ce post) va peut être permettre d'y voir plus clair. Un vadémécum sera le bienvenue!
Première réflexion, du juriste cartésien que je suis (mais être cartésien est de moins en moins utile pour un juriste car les textes et procédures s'imbriquent sans aucune logique désormais...), il est éffarant que cela soit aussi compliqué alors que pour le cas de figure qui nous intéresse , il s'agit de faire revenir en France une voiture fabriquée en Italie...
Deuxième réflexion: la complexité de ces "rapatriements" et l'inertie de Maserati Italie (Modène), combinés à la raréfaction des modèles en circulation (en parlant large: des biturbos aux Gransport) et de leurs pièces, va bientôt nous poser quelques problèmes.
Je pense qu'il serait temps que nous réfléchissions à un système de "plate-forme d'entraide, à l'image du Forum, voire un stock de modèles ou pièces (comme le fait le Club SM) ... certes cela à un coût mais la question mérite d'être posée, en liaison avec Maserati WEST ou France, je ne sais pas , et le Club MASERATI FRANCE.
Dans un premier temps, le cheminement de MatthMZ, ainsi que l'expérience de Froggie passé par les arcannes européennes (et de tous les autres contributeurs de ce post) va peut être permettre d'y voir plus clair. Un vadémécum sera le bienvenue!
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Super merci beaucoup pour ce retour mais malheureusement je ne fait pas parti des personnes qui peuvent prétendre à cette procédure du coup je vais continuer mes recherches !Froggie a écrit :J'étais fonctionnaire à la Commission Européenne (et j'en suis aujourd'hui pensionné).
Quand je suis passé au CT, c'était soit le choix immédiat de la facilité (immat internationale "temporaire") soit le refus d'immatriculation pour un bon bout de temps.
Mon choix m'a permis d'éviter le passage long, incertain et coûteux d'une procédure d'agrément à titre isolé.
Mais sans mon statut je n'aurais pu faire autrement que suivre cette procédure fastidieuse. Et quand je vois que je n'ai rien pu obtenir de l'importateur, et que le constructeur ne m'a délivré qu'un COC inutilisable, on peut se demander jusqu'où pourraient aller les inspections et mesures pour accepter le véhicule: émissions environnementales, systèmes de sécurité, etc.
Ma conclusion: j'ai de la chance dans ma malchance, et je n'achèterai plus jamais de véhicule hors UE.
En France, l'équivalent est la procédure DREAL dont je ne connais pas les arcanes.
Avec de la chance tu tombes sur des fonctionnaires compréhensifs.
Tu as intérêt à rassembler le max d'éléments qui vont dans le bon sens, comme tous ces logos/sigles E ou CE sur les pièces de ta voiture.
Dans mon cas, c'était peine perdue:
Mais pour sûre je vais faire une liste très exhaustive de tous les éléments de la voiture portant une marque CE x ou Ex!
Première victoire les vitres et pare brise e1: qui veut dire fabriqué en Allemagne !
Ci dessous une petite info sur les marquage du verre :
Le numéro identifie le pays d’homologation (E1, pour l’Allemagne; E2, pour la France; E3, pour l’Italie; E4 pour la Hollande; E6, pour la Belgique; E9, pour l’Espagne et E11 pour le Royaume Uni) du produit et un numéro propre au producteur du produit verrier et à la pièce considérée.
Aux USA c’est le DOT (Department of Transportation) qui fait appliquer les règles applicables aux vitrages des véhicules et attribue des numéros appliqués sur les vitrages (voir http://www.glass-links.com/dot2.htm). (Exemple 18 pour PPG / 17 pour Triplex UK / 24 pour Splintex Belgique…).
De nombreux vitrages de l’automobile comportent les deux numérotations superposées: le numéro d’homologation ECE R 43 (pour l’Europe) et le numéro DOT (pour les USA).
Le règlement américain définit 3 classes de produit:
• AS1: vitrages des pare-brise feuilletés
• AS2: vitrages, autres que le pare-brise, utilisés à des endroits intéressant la vision du conducteur
• AS3: vitrages autres que le pare-brise, utilisés à des endroits n’intéressant pas la vision du conducteur
Sinon j avais relancé Mr Pavant pour essayer d avoir des éléments plus précis et éventuellement une marche à suivre ...
Je vous laisse voir le réponse !
Je pense que le pb vient de l absence mentionnée car chez Porsche par Exemple ce service existe !
Bref on continue la quête !
Je suis fana de connaître vos POC à Modene pour essayer de rentrer en contact avec eux .
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Pourquoi l'importer? Crée une boîte aux Emirats qui te loue la voiture. Il y a (ou il y avait) des "garages" comme ça en Angleterre dont les parts appartenaient aux propriétaires des voitures. Mais bien sûr ce n'est pas si simple, montage de la société, gestion, assurances, réglementation, mais les Emirats c'est un paradis fiscal et réglementaire alors .... On devrait même pouvoir y immatriculer des voitures suisses
Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Oui mais bon, retourner tous les ans pour faire le contrôle technique.
J'ai déjà plus d'une fois pensé à une société étrangère qui "louerait" ses voitures aux actionnaires (en Belgique, on a pas le droit de rouler avec une voiture immatriculée à l'étranger, sauf si location avec contrat de moins de 6 mois). Ca éviterait une flopée de taxes et aurait probablement aussi un intérêt niveau assurance (on est aussi gâté de ce coté). Sans compter la possibilité de rouler avec quelques ovnis inimmatriculables par ici si on passe via une limited anglaise.
Faut juste trouver le temps...
J'ai déjà plus d'une fois pensé à une société étrangère qui "louerait" ses voitures aux actionnaires (en Belgique, on a pas le droit de rouler avec une voiture immatriculée à l'étranger, sauf si location avec contrat de moins de 6 mois). Ca éviterait une flopée de taxes et aurait probablement aussi un intérêt niveau assurance (on est aussi gâté de ce coté). Sans compter la possibilité de rouler avec quelques ovnis inimmatriculables par ici si on passe via une limited anglaise.
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Ils doivent faire un certificat d homologation partielle. C est la loi. Pour ce faire, ils doivent inspecter la voiture et spécifier précisément ce qui n est pas conforme. Mais..... comme tu le sais à l avance, il suffit d’y remedier. Et ils constatent que c est conforme à l homologation.
La procédure est la suivante, tu importes ton véhicule, tu fais une immatriculation provisoire valable 4 mois. Ça te laisse 4 mois pour la mettre aux normes et de faire le certificat d homologation partielle, puis rdv dreal plutôt rapide pour constater que tu as bien mis aux normes et voilà, c est fait.
Par contre homologuer à distance ça ne sera pas possible je pense.
La procédure est la suivante, tu importes ton véhicule, tu fais une immatriculation provisoire valable 4 mois. Ça te laisse 4 mois pour la mettre aux normes et de faire le certificat d homologation partielle, puis rdv dreal plutôt rapide pour constater que tu as bien mis aux normes et voilà, c est fait.
Par contre homologuer à distance ça ne sera pas possible je pense.
- Froggie
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Re: [IMPORT- HORS EUROPE ] COC vs attestation de non conform
Pas sûr que ce soit si simple de mettre aux normes quand tu ne sais pas s'il y a des différences.
Prends par exemple les émissions: qui te dit que c'est le même calculateur, et même si c'est le cas, qu'il est calibré de la même façon?
Et on ne sait pas non plus quels sont les "Gulf standards" qui sont mentionnés dans le CoC pour les états du golfe, il est possible que certains soient différents de ceux de l'UE... d'où un travail de recherche et vérification pénible!
Prends par exemple les émissions: qui te dit que c'est le même calculateur, et même si c'est le cas, qu'il est calibré de la même façon?
Et on ne sait pas non plus quels sont les "Gulf standards" qui sont mentionnés dans le CoC pour les états du golfe, il est possible que certains soient différents de ceux de l'UE... d'où un travail de recherche et vérification pénible!