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Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mar. 27 oct. 2015 07:47
par Newick
Bonjour à tous,

Je souhaite acheter prochainement une 4200 ou gransport (française ou déjà immatriculée en France), et calcule actuellement les suppléments (cg + éventuellement taxe pollution).
Aurai je à payer cette taxe pollution si l'auto est de juin 2006 ?

Sur le site : https://www.service-public.fr/particuli ... its/F19911
Ce n'est pas très claire, peut-être ça l'est pour vous mais pas pour moi :mrgreen:

Merci pour votre aide,
Eric

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mar. 27 oct. 2015 12:34
par slide
Je ne suis pas sûr de moi, je n'ai fait que lire.

D'après le texte, oui, tu y as droit, lors de l'établissement du certificat d'immatriculation. Et à 4€/g, la multiplication fait assez mal... J'ai vu des valeurs entre 400g et 435g/km, tu auras une taxe entre 1600€ et 1740€...

Et si tu jettes ton dévolu sur une auto de 2003... C'est 1600€ de taxes en moins !!! (Ière MEC jusqu'à mai 2004).

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mar. 27 oct. 2015 15:26
par maserachti
Hello,

Pour essayer de faire simple avec cette histoire de taxes additionnelles lors de l'immatriculation des véhicules :

Taxe CO2 :
Les voitures particulières dont la date de 1ère immatriculation est avant le 01 juin 2004 : 0 € de taxe CO2, ouf.

Pour les Maserati 4200/Gransport d'après le 01 juin 2004 : la taxe est de 4€/gramme de CO2 (rejet : 430 gr/km) soit 1 720 € à ajouter en plus du coût de la carte grise.

A noter que la carte grise est à moitié prix lorsque le véhicule a + de 10 ans.
Pour les Maserati 4200/Gransport, (33cv fiscaux), il faut compter environ 1650 € de carte grise plein tarif, très variable en fonction des régions (prix moyen environ 50 €/ cheval)

En résumé, entre une Maserati 4200 de mai 2004 et une autre de moins de 10 ans, il y a vite + de 2500 € d'écart lors de l'immatriculation.
Même s'il ne faut pas être à 1000 € près lorsque l'on achète ce genre de voiture, la différence de taxation n'est pas négligeable...

Ensuite pour les voitures "polluantes" dont la 1ère immatriculation est après le 01/01/2009, il y a en plus une taxe de 160 € à payer chaque année (en gros tous les modèles essence de + de 2 litres de cylindrée)

Je passe sur les modèles puissants d'occasion (récentes) venant de l'étranger, ou le malus (jusqu'à 8000 €) s'applique à l'acheteur lors de la 1ère immatriculation en France...

On se console en se disant qu'en Belgique, les taxes sur les voitures puissantes sont encore bien plus lourdes.

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mar. 27 oct. 2015 19:14
par Newick
Il est vrai que ce n'est tout de même pas négligeable !
Merci à vous pour ces précisions ;)

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mar. 27 oct. 2015 22:44
par epb0
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mer. 28 oct. 2015 13:14
par maserachti
Tu es certain que le calcul se fait "par tranches", epb0 ?
Moi je comprend que si le véhicule émet + de 250 gr de co2, c'est 4€ le gramme qui s'applique.

A creuser...

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mer. 28 oct. 2015 13:47
par patmaset

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mer. 28 oct. 2015 14:48
par epb0
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : mer. 28 oct. 2015 23:44
par maserachti
Bien vu epb0, c'est donc bien un calcul par tranches : 2€ jusqu'à 250 grammes et 4€ au delà.
C'est jamais simple ces textes fiscaux :lol:

Cette simulation est bien faite et ça permet de ne pas avoir de mauvaises surprises.
Bon ça fait quand même 820 € de taxe CO2 à payer (pour un modèle après juin 2004) en plus de la carte grise :evil:

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : jeu. 29 oct. 2015 00:07
par epb0
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Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : jeu. 29 oct. 2015 10:06
par patmaset
c'est vrai que c'est a prendre en compte pour les futurs achats

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : jeu. 19 avr. 2018 22:33
par Konimino2
Je détère ce post....

DOnc véhicule avant premier janvier 2004 pas de taxe à l'immatriculation.

Pour les véhicule depuis 2009 taxe annuelle.

Mais une chose n'est pas claire dans les informations que je récole. Il semble que la taxe de 160 euros annuelle est dûe pour les véhicules de plus de 16cv qui n'ont pas fait l'objet d'une réception communautaire.

Donc un véhicule d'avant 2014 de plus de 16cv ne venant pas de l'union européenne ou bien n'ayant pas le fameux numéro de la ligne K :e*

Est ce que quelqu'un aurait une lumière là dessus?

Re: Malus pollution, à partir de quelle année

Publié : ven. 20 avr. 2018 08:13
par patmaset
je ne sais pas, mais en tout cas je la paye :shock: