Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Image
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
Messages : 4693
Inscription : mer. 13 juil. 2016 11:29
Localisation : 26

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par joeley »

William a écrit :J'ai posé la question aujourd'hui à un chef de station de contrôle pour ma 3200 JAPONAISE. Il me confirme que si tu as un numéro qui commence par E3 sur ta plaquette d'identification. Ta voiture est conforme à un procès-verbal d'agrément européen (3 = Italie). S'il n'y pas de problème pour la Japon, ça ira pour la Suisse. Patience.
Par contre l'immatriculer en Belgique va t'amener à payer environ 700 euros de taxes.
Je me répète encore une fois, mais la préfecture de la Drôme en France s'en fiche complètement qu'il existe un numéro d'homologation Européen. Ailleurs je ne sais pas...
Ils demandent ce document, qu'ils appellent certificat de conformité, même si c'est une attestation d'identification (750€ chez Maserati Montpellier). Je ne l'ai pas fait faire par plaisir..., et je n'avais pas d'autre solution...
Carte grise pour la Drôme 660€.

Image

Malheureusement ça va pas aider alpa... :?
3200GT Boîte Manu Giallo Granturismo
Avatar de l’utilisateur
alpa
V12
Messages : 4028
Inscription : mer. 9 févr. 2011 15:19
Localisation : Grenoble

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Voila ben moi j'ai un papier jaune avec le meme tampon et intitulé "Attestation de non-conformite".
On se reposera a la morgue Coucou Koen
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
Messages : 4693
Inscription : mer. 13 juil. 2016 11:29
Localisation : 26

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par joeley »

alpa a écrit :Un certificat de non-conformite partielle (de quoi d'ailleurs) m'aurait permis de passer par la DREAL qui n'aurait aucun probleme de l'homologuer.
J'ignorais ça, partielle, totale. Tu as essayé avec une autre DREAL.
En discutant, des fois... :roll:
3200GT Boîte Manu Giallo Granturismo
Avatar de l’utilisateur
William
V8
Messages : 2359
Inscription : mer. 9 juil. 2014 20:46
Localisation : 0
Localisation : Liège (Belgique)

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par William »

Dans un mois, j'ai rendez-vous avec des gens de la DREAL. Je n'y connais rien à l'administration française pour les véhicules. Je ne sais pas si ces personnes seront qualifiée pour parler de ce problème bien spécifique. Mais je vais en profiter pour parler de ton cas.
Le moteur des uns fait le malheur des autres.
ex Quattroporte 5 ZF
ex 3200 auto.


Image
Avatar de l’utilisateur
alpa
V12
Messages : 4028
Inscription : mer. 9 févr. 2011 15:19
Localisation : Grenoble

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Merci William. Il y a des gens competents partout. Par contre les lois francaises concernants les voitures datent d'apres guerre, c'est ca le probleme. La France est bien obligée d'appliquer les lois européennes mais elle resiste comme elle peut.

Quelqu'un me propose de voir si je peux passer par une immate allemande. J'en doute car j'ai un quitus francais, je pense qu'il aurait fallu l'exporter en Allemagne et ensuite la passer en France. Mais on ne sait jamais.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9369
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

alpa a écrit :Merci William. Il y a des gens competents partout. Par contre les lois francaises concernants les voitures datent d'apres guerre, c'est ca le probleme. La France est bien obligée d'appliquer les lois européennes mais elle resiste comme elle peut.

Quelqu'un me propose de voir si je peux passer par une immate allemande. J'en doute car j'ai un quitus francais, je pense qu'il aurait fallu l'exporter en Allemagne et ensuite la passer en France. Mais on ne sait jamais.

Ils t ont délivrés un certificat de non conformité sans aucune explication?
Avatar de l’utilisateur
alpa
V12
Messages : 4028
Inscription : mer. 9 févr. 2011 15:19
Localisation : Grenoble

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Konimino2 a écrit :Ils t ont délivrés un certificat de non conformité sans aucune explication?
Le certif est delivre par Maserati.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9369
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

alpa a écrit :
Konimino2 a écrit :Ils t ont délivrés un certificat de non conformité sans aucune explication?
Le certif est delivre par Maserati.
Ce que je ne pige pas, c est que les deux fois ou je l ai fait. J ai payé directement au début à la visite première fois et sur photo deuxième fois. Pourquoi. Est différent pour toi...
Avatar de l’utilisateur
Dom3200
V8
Messages : 2022
Inscription : ven. 18 mars 2016 16:11
Localisation : 91
Localisation : Essonne

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Dom3200 »

Ne serait ce pas une nonnconformite par rapport a une reception europeenne ? Ce qui serait logique vu que ce modele n a pas ete distribue en Europe mais en Suisse ? Donc il faudrait peut etre demander un certif qui precise le marche de distribution pour ensuite faire une reception a titre isole comme on le ferait avec une americaine ?
Ou bien demander a Maserati Suisse un coc d auto distribuees en Suisse puis passage aux mines et reception a titre isole...
3200 GT Juil 2001 / RACING Nov 1991
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9369
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

je pense que la solution est la.

https://www.siv.archives-nationales.cul ... 5f694d1c8e

J ai survolé, il faut faire une copie du certificat d homologation de la Samaf, mais sur place....
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9369
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

Commence à être inquiétant cette histoire. Un récent acquéreur d une 222 e venant d’un pays du Nord de l europe (j espère qu il va la présenter bientôt ici..., elle est superbe,,,) se voit demander 1600 euros par concession maserati pour le certificat de conformité...

A ce niveau, ça ne peut plus être de l’abus. L’histoire d Alpa, plus celle la, est ce qu il y a une volonté anti import?
Avatar de l’utilisateur
alpa
V12
Messages : 4028
Inscription : mer. 9 févr. 2011 15:19
Localisation : Grenoble

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Konimino2 a écrit : A ce niveau, ça ne peut plus être de l’abus. L’histoire d Alpa, plus celle la, est ce qu il y a une volonté anti import?
Non c'est le prix de passage par l'UTAC, l'administration qui gere les non-conformites totales.
C'est ce que j'avais dit des le depart:

Ce qui en gros rend impossible l'homologuation de cette voiture car meme en passant par l'administration parisienne dont j'ai oublie le nom et en leur payant 1600 euros (hors voyage sur plateau) je ne suis pas sur d'avoir le papier.

C'est la loi. Y a pas besoin de chercher la logique ou des mauvaises intentions: c'est la loi. Quand un STOP ne sert a rien mais qu'on est oblige de s'arreter c'est la loi.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9369
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

alpa a écrit :
Konimino2 a écrit : A ce niveau, ça ne peut plus être de l’abus. L’histoire d Alpa, plus celle la, est ce qu il y a une volonté anti import?
Non c'est le prix de passage par l'UTAC, l'administration qui gere les non-conformites totales.
C'est ce que j'avais dit des le depart:

Ce qui en gros rend impossible l'homologuation de cette voiture car meme en passant par l'administration parisienne dont j'ai oublie le nom et en leur payant 1600 euros (hors voyage sur plateau) je ne suis pas sur d'avoir le papier.

C'est la loi. Y a pas besoin de chercher la logique ou des mauvaises intentions: c'est la loi. Quand un STOP ne sert a rien mais qu'on est oblige de s'arreter c'est la loi.
Ou est la loi dans l histoire? Maserati France ne peut pas prétendre que la 222 E n a pas été fabriquée par Maserati. Or, la 222 E a été réceptionnée par l état italien. Colona peut fournir le document. iPso facto, cela la rend homologuable dans n importe quel pays de l’UE.

Sans compter que le modèle a été commercialisé en France neuf. Celle dont la photo est plus haut a été acquise neuve. Que Maserati ne veuille pas regarder dans des archives qu ils n ont peut Etre plus, est une chose. Mais ces archives existent et sont consultables.

Il n y a pas plus de raison que j ai obtenu le certificat il y a un an pour une 222 4v, qu il ne soit plus possible de l obtenir à présent pour une 222E. Il faut que je retrouve la copie du certificat, mais la formulation est des plus sybilines « Maserati atteste que le véhicule est conforme à un type commercialisé,... » quelque chose comme ça.

Il y a un truc pas clair. Une fois, ça faisait beaucoup, mais deux fois pour le même modèle qui ne se différencie pas vraiment des autres, c est plus qu étonnant...
Avatar de l’utilisateur
alpa
V12
Messages : 4028
Inscription : mer. 9 févr. 2011 15:19
Localisation : Grenoble

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

La loi dans l'histoire est que l'administration (DREAL et UTAC) respecte la loi. La loi leur dit de partir des certificats de Maserati, ils le font.

Maserati ne respecte peut etre pas la loi, ca reste a demontrer et je ne vais pas les attaquer en justice, j'ai d'autres choses a faire.

La 222E de ton copain a ete vendue en France avec un passage au prealable par la DREAL/UTAC avec certification a titre isole. A titre isole signifie ne concernant que ce ZAM en particulier.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
SMART
V8
Messages : 1169
Inscription : jeu. 3 nov. 2011 10:16

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par SMART »

Blu Sera a écrit :A toute fin utile, je fais suivre le témoignage de Philippe :

Si la 222 E a bien été importée en Belgique, elle l’a également été en France (sûr et certain). Je connais au moins un propriétaire qui l’a achetée neuve (et qui la possède encore à ce jour)..
Image


Image
Avatar de l’utilisateur
alpa
V12
Messages : 4028
Inscription : mer. 9 févr. 2011 15:19
Localisation : Grenoble

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par alpa »

Blu Sera a écrit :A toute fin utile, je fais suivre le témoignage de Philippe :

Si la 222 E a bien été importée en Belgique, elle l’a également été en France (sûr et certain). Je connais au moins un propriétaire qui l’a achetée neuve (et qui la possède encore à ce jour).
Donc en gros vous me proposez de faire un proces a Maserati (ou a la France ?) pour fausse declaration car vous etes "certains" que la 222E a bien ete importee en France puisqu'elle a ete importee en Belgique ?
Vous avez un bon avocat pas cher ?

C'est gentil et je vous remercie mais tout ca n'aide pas.
Les discussions sur le "logique" ou "certainement" au sujet des loi et des demarches administratives n'ont aucun interet: c'est comme ca et pas autrement.
Il y a une procedure a suivre et elle debute chez Maserati. Soit j'ai un nouveau papelard de Maserati qui lui donne une conformite partielle (d'ou ma question de depart), soit ca ne marche pas en France.

Ou alors il y a un autre chemin (hormis la collection dans un an).

Deja est-ce que le type ZAM331B00KB existe en France ? S'il n'existe pas c'est que ca n'a jamais ete homologue.

Passer par l'etranger: quelqu'un pourrait-il me dire comment ca se passe pour immatriculer en Belgique si j'ai un quitus de passage de la douanne Suisse-France ? En gros ma voiture est apatride pour l'instant.
On se reposera a la morgue Coucou Koen
Avatar de l’utilisateur
joeley
V12
Messages : 4693
Inscription : mer. 13 juil. 2016 11:29
Localisation : 26

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par joeley »

Maserati West Europe ne sont pas bons. Ils font des erreurs.
Erreur sur mon nom pour mon Attestation. Erreur sur le numéro de série pour une autre.

D’autre part, je ne vois pas l’interêt de passer par un autre pays. Un membre du forum que je connais bien a importé sa 3200 de Suisse. Moi d’Allemagne. On nous a demandé les mêmes documents. La différence c’est qu’il a fait un (gros) chèque en plus pour les taxes.
En passant par l’Allemagne, Il faudrait alors faire deux fois le même boulot ?
3200GT Boîte Manu Giallo Granturismo
Avatar de l’utilisateur
Dom3200
V8
Messages : 2022
Inscription : ven. 18 mars 2016 16:11
Localisation : 91
Localisation : Essonne

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Dom3200 »

Mon idée de demander à Maserati Suisse était au cas où il n'y ait pas eu de réception Européenne pour ce modèle précis, et donc pas de n° E* *** *** ***.. Si j'ai bien compris, ce modele est spécifique à la Suisse car catalysé.. C'est juste une idée, mais peut être qu'un coup de fil à Maserati Suisse ne mangerait pas de pain.
3200 GT Juil 2001 / RACING Nov 1991
Avatar de l’utilisateur
Tinker
V6
Messages : 872
Inscription : mer. 12 sept. 2018 16:02
Localisation : 64

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Tinker »

Si j'était toi, attend Janvier et fait un dossier FFVE.

Pour ce qui est de la loi, c'est la France qui ne la respecte pas, car tout véhicule immatriculer en Europe, doit etre immatriculer en France .... c'est une directive Européenne - il la contourne avec le CoC mais celui-ci n'existe que depuis 96 donc entre 88 et 96 c'est le flou ....

Maserati a d'autre chose à faire que de faire des CoC donc facture une fortune, en fait c'est typique de notre chère De Tomaso :mrgreen:
Avatar de l’utilisateur
Konimino2
U16
Messages : 9369
Inscription : mar. 25 avr. 2017 23:54
Localisation : 67

Re: Besoin d'aide: certificat de non-conformite 222E

Message par Konimino2 »

alpa a écrit :
Blu Sera a écrit :A toute fin utile, je fais suivre le témoignage de Philippe :

Si la 222 E a bien été importée en Belgique, elle l’a également été en France (sûr et certain). Je connais au moins un propriétaire qui l’a achetée neuve (et qui la possède encore à ce jour).
Donc en gros vous me proposez de faire un proces a Maserati (ou a la France ?) pour fausse declaration car vous etes "certains" que la 222E a bien ete importee en France puisqu'elle a ete importee en Belgique ?
Vous avez un bon avocat pas cher ?

C'est gentil et je vous remercie mais tout ca n'aide pas.
Les discussions sur le "logique" ou "certainement" au sujet des loi et des demarches administratives n'ont aucun interet: c'est comme ca et pas autrement.
Il y a une procedure a suivre et elle debute chez Maserati. Soit j'ai un nouveau papelard de Maserati qui lui donne une conformite partielle (d'ou ma question de depart), soit ca ne marche pas en France.

Ou alors il y a un autre chemin (hormis la collection dans un an).

Deja est-ce que le type ZAM331B00KB existe en France ? S'il n'existe pas c'est que ca n'a jamais ete homologue.

Passer par l'etranger: quelqu'un pourrait-il me dire comment ca se passe pour immatriculer en Belgique si j'ai un quitus de passage de la douanne Suisse-France ? En gros ma voiture est apatride pour l'instant.
Je vais trouver le temps d aller voir les archives. « Mines » . Cette histoire montre qu il est Insécurisant d’acheter à l étranger un véhicule d avant 95. Ça me pose problème...
Répondre