Certificat de conformité (coc)

[Cedm139]

Bonjour

Voici que ANTS me demande - le certificat de conformité à un type communautaire européen ou une attestation d'identification délivré par le constructeur, si le véhicule n'est pas homologué un procès verbal de réception à titre isolé délivré par la DREAL

Pourtant la rubrique K et D sont renseignés sur ma carte grise hollandaise

Est ce qu'il y a une solution pour faire immatriculer sans le certificat sinon où se procurer le certificat le loins chère possible

Cordialement

[massetto]

Bonjour

Voici que ANTS me demande - le certificat de conformité à un type communautaire européen ou une attestation d'identification délivré par le constructeur, si le véhicule n'est pas homologué un procès verbal de réception à titre isolé délivré par la DREAL

Pourtant la rubrique K et D sont renseignés sur ma carte grise hollandaise

Est ce qu'il y a une solution pour faire immatriculer sans le certificat sinon où se procurer le certificat le loins chère possible

Cordialement

Les cartes grises en EU n'ont pas toutes la rubrique K complète.
Champs K : La voiture doit avoir faire l'objet d'une réception communautaire ( la lettre K doit être complétement renseignée c'est à dire après la dernière étoile il doit y avoir encore des chiffres ) Exemple : Si la lettre K est renseignée de la manière suivante : E13*98/14*0059*145 c'est que ce champs est entièrement renseigné
Si le champs K est renseigné de la manière suivante : E13*98/14*0059 : Dans ce cas vous devez fournir le certificat de conformité
Dans mon cas le K n'était pas complété donc j'ai du passer par le COC.
Si ton K n'est pas complet c'est le Cas K qui nécessite un COC que tu récupères chez Pozzi par exemple pour 950€ avec présentation de la voiture

[Cedm139]

La rubrique K est complète pour ma part ey s'il fallait se rendre chez pozzi c'est à 500 km

[massetto]

Dans ce cas il faut insister auprès de l'ANTS.Cherche un texte officiel qui atteste cela.

[Cedm139]

Les cartes grises en EU n'ont pas toutes la rubrique K complète.
Champs K : La voiture doit avoir faire l'objet d'une réception communautaire ( la lettre K doit être complétement renseignée c'est à dire après la dernière étoile il doit y avoir encore des chiffres ) Exemple : Si la lettre K est renseignée de la manière suivante : E13*98/14*0059*145 c'est que ce champs est entièrement renseigné
Si le champs K est renseigné de la manière suivante : E13*98/14*0059 : Dans ce cas vous devez fournir le certificat de conformité
Dans mon cas le K n'était pas complété donc j'ai du passer par le COC.
Si ton K n'est pas complet c'est le Cas K qui nécessite un COC que tu récupères chez Pozzi par exemple pour 950€ avec présentation de la voiture

Rubrique K
E3*2002/156*0278*00
Ce numéro par exemple est complet ?

[massetto]

Oui il est complet

[Konimino2]

Elle était immatriculé en Hollande?

[Cedm139]

Elle était immatriculé en Hollande?

Bonjour oui tout à fait

Et la rubrique K est complète

[¤MaX¤]

Est-ce que ta rubrique D.2.1 est complète aussi ? Il faut les 3 mentions Type / Variante / Version.
Critère cumulatif avec les 2 chiffres après l'étoile dans la rubrique K.

[plm]

Salut à tous,
désolé, pas envie de remonter tout le post pour trouver une éventuelle réponse.
Pour le COC, il faut s'adresser au constructeur? Importateur? Concessionnaire agréé? les 2/3 mon général?
C'est pour une Gallardo importée en France d'Autriche en 2024. Le gars n'a pas réussi a avoir un COC.
Lambo Paris l'a renvoyé vers l'Usine, qui a un pb informatique... Bref...

Et y'a pas une histoire de case K sur CG qui mermet de zapper?

[Cedm139]

Bonjour
Tu peux faire la demande au concessionnaire
Délai de 2 mois mais en 1 mois tu l'auras

[Konimino2]

Si la cas k est remplie y compris les chiffres après la dernière *,