Certificat de conformité (coc)

[duvel]

J'étais et je suis encore chez Morel Assurance.
Le truc stressant est que j'ai eu 15 jours pour la faire immatriculer je m'explique.
Le code des assurances prévois une dérogation pour rouler sous plaque etrangère et être assuré mais 15 jours Max.
On peut rouler sous plaque étrangère en france, CG étrangère au nom de l'ancien proprio, avec la facture d'achat et le quitus fiscal 1 mois.
Durant ses 15 jours on peut faire :
Le CT et la demande d'immatriculation.
Bien sur avoir tout de prêt y compris le quitus fiscal avant d'aller chercher le véhicule car tout va très vite.
Une fois le quitus en poche, on peut commencer a planifier l'arrivée de la voiture.
Le CT passe bien, et on fonce faire la demande d'immat.
Pour ce coup ci j'ai été dans un monde parfait.

Dans la même journée quand j'ai été réceptionner le véhicule, j'ai fait 300 bornes, CT reims, direct Melun 500 bornes total... Ouf dans les bonnes mains. Demande d'immat le lendemain.

Par contre l'histoire peut très vite tourner au cauchemard si y'a un pbs au CT ou une panne durant le ferry. J'ai pris ce risque j'aurai très bien pu venir avec un camion mais bon, j'ai pris le risque. Car entre diagnostique, recherche et envoi de pièces détachées on peut exploser les 15 jours.
Après c'est des discussions à coup de lettre recommandé.

"Merci de prolonger a titre exceptionnel l'assurance du véhicule a valeur d'achat dont l'actuel maintenance préventive empêche l'éssai routier de l'expert en vu de l'évaluation de la valeur contractuelle du véhicule...etc..."

Les lois sont chiantes, mais les dérogations existent. L'avantage de discuter/ correspondre avec un cabinet est qu'il y a une personne a qui parler. Si jamais au bout du fil y'a un robot... C'est mort...
Un ami me l'avait conseillé et j'avoue que d'avoir quelqu'un au bout du fil pour démerder des situations compliquées, ça aide.
Bien sur les paroles n'engage que ceux qui y croient, mais on a tout de suite les adresses, et on fait des belles lettres ou l'on reste dans une optique commerciale:
ils (l'assureur) veulent un client qui paye, et toi tu veux pas te faire baiser.

La le contrat final comporte une clause a la XXX avec annexe de merde ou il est spécifié que le véhicule est équipé SRA 7 clef.

Pour Info la jurisprudence classe cela comme un abus, et le SRA 7 clef, bon, une SLK 2009 avec l'otion alarme doit être SRA 7 clef je pense mais en tout cas pas une bitub... Même aucun système montable...

Mon assureur est un courtier et je récupère des contrat type, donc j'envoi encore quelques lettres recommandés histoire de...

[Shamal]

Tout bon pour moi si je l'achète en Hollande ! Merci pour ces supers infos

[duvel]

Le type mine est 339b32 pour une Shamal, c'est d'ailleur à mon sens l'unique qui intéressait les services d'immatriculations et du quitus au delà de l'attestation de conformité Masérati bien sûr incontournable.
Type connu donc. Simple.
C'est assez énervant car le papier qui coute cher et qui demande du travail a faire, c'est pour que quelqu'un rentre ce fameux 339b32 dans une requête database...

La procédure d'un véhicule non importé en france passe par une réception a titre isolé auprès de la drire. Dans ce cas là j'ai pas fait je sais pas. Ou on a du temps, ou on passe par un pro.

J'ai délégué a un pro pour l'immat il m'a dit un truc c'est que l'on peu passer par la drire directement quand on n'a a pas de COC. Passer par un indépendant qui fait de l'import, genre le mec gitane maïs qui connait tout le monde a la drire et a la préfecture, et qui fait rentrer quelques sportive allemande a l'occasion en plus des grand public. Lui poser des questions, je pense qu'il peut être d'un grand secours.
J'avais déjà taclé le dossier avant de lui parler et je ne sais pas la validité de la procédure simplifié qu'il me ventait. Elle coute 50 euros et permet de se passer du COC / Att conformité Constructeur a 300 voir le double.
Car le type mine 339b32 pour la shamal, décrit ce que vous avez enfin vous aurez dans la carte grise.
Mais comme le type a déjà été importé par masérati en 1991, et bien les services de la drire doivent normalement posséder ces mêmes informations dans leur database a la ref 339b32. Il n'apprendront rien de Masérati.
Là ou j'ai un doute est pour l'année d'immat du véhicule. Est-ce valable pour un COC ? pour une Attestation conformité (<96) là j'ai un doute.
Se méfier des recherches Google. Vous n'aurez que des occurances pour vous faire payez des trucs.
Idem pour le procédure d'immatriculation car si vous tapez immat + belge + CG Uk vous vous retrouvez pollué de message de gens qui se sont fait arnaquer... Oui elle est belle la RX7 acheté sans carte grise mais après achat quand ils s'aperçoivent que c'est un type japonais, qui de plus a tapé...C'est les larmes.
Faut garder la tête froide.
Quand les papiers sont bien fait, que l'on prend la tête du mec un peu perdu (apparence) et que l'on fait des grands sourires disons que c'est en grande partie gagné. Reste le coup de pas de bol auprès des services administratifs :
- la dame qui fait les quitus est dépressive.
- le mec du CT est un ayatollah des voiture électriques et à filtre a particule.
-(...)

Une dernière petite chose, concernant les CG anglaises, que l'on appel le V5C, il faut l'original et tout les volets. Les anglais quand ils vendent leur voiture détache un coupon et le donne à l'acquéreur. Le problème est que ce coupon est insuffisant en France pour immatriculer il faut la V5C complète.
S'arranger avec l'ancien proprio/garage pour qu'il garde le véhicule, et son assurance, tant que tout n'est pas parfait du côté français. Cela se négocie évidement.

A+

[maria]

ATTENTION: pour le coc maserati attention c est une arnaque à l italienne qui ne passe pas en préfecture Fançaise! ..faut qu il soit en Français!
je me suis fait donc avoir!

Maria

[duvel]

Vous parlez du COC maserati fait par maserati italie ?

Maintenant que vous le dites quand j'y repense, l'attestation doit effectivement être faite en français, langue officiel administrative.
J'avais d'autres attestations d'identification qui m'avait été fourni avec le véhicule a titre de documents "historiques" mais je n'ai jamais pensé les faire passer en préfecture.

-Allez-y simplement. Réécrivez a votre correspondant italien de le refaire en français.
-Proposez lui de fournir les éléments traduits, c'est a dire un brouillons reprenant les éléments en français.
-suggéré une vision du futur : votre prochaine demande a Maserati France avec demande de déductions de frais engagés. Peut-être que la publicité sur ce sujet, au seins d'un groupe qui se trouve être son employeur, peut l'amener à avoir toute son attention sur vos problèmes.

Si cela ne marche pas demandez a :
Maserati France
2 rue de Messine
75008 Paris.

essayer de d'obtenir la déduction de ce que vous avez déjà payé. en supposant que vous ayez un Reçu.
Un beau dossier PDF, avec beaucoup de doc et une jolie lettre et vous ne devriez plus qu'a attendre la belle enveloppe a l'étiquette maserati.

Bon courage

C'est marrant mon correcteur orthographique me propose "traumatisé" quand j'écris incorrectement Maserati....

[Pierre D]

"l'attestation doit effectivement être faite en français, langue officiel administrative".

Je me suis rendu hier avec le COC rédigé en allemand, puisque ma 3200 GT a reçu sa première immat en Allemagne. J'avais préparé un petit lexique pr la traduction de tout ce qui était nécessaire pour la faire immatriculer en France, ils ne m'ont fait aucune difficulté. Tout semble donc dépendre du degré de zèle manifesté par l'agent qui vous reçoit. Un conseil : contactez à l'avance le service Cartes grises de votre département pour vous assurer de ce qu'ils veulent.

[duvel]

Cool si cela marche pour les COC, (Certificat of conformity??) qui doit être un document proformat Européen, donc valable en europe.
Pour une Attestation de conformité Mef....
Ou alors la douce mélodie germanique a eu raison des réticences officielles...surtout dans le grand Est...

[Pierre D]

Aucun soucis pour immatriculer mon GranSport avec un CoC écrit tout en allemand.

Quand au formulaire "Cerfa", je te laisse juger par toi-même avec la première page de mon CoC.



Stéphane

Le COC de ma 3200 GT est présenté sur le même modèle et en allemand, comme je l'ai déjà dit. Aucun souci pour la faire immatriculer en France.

[3200power]

Pour mon COC de 3200 je vais essayer de passer par la Drire ( 67 euros ), je vous dirai si ca fonctionne
Pour ça j'ai juste besoin qu'un gentil proprio de 3200 aille voir les 3 données qui sont écrites sur la petite plaque rouge sous le capot ( PTAC, PTRA et les poids maxi sur essieux avant et arrière autorisé) quelqu'un se devoue

[Gun]

Fais un MP à Pierre D (par exemple) !

[Pierre D]

Fais un MP à Pierre D (par exemple) !

Avec plaisir, je regarde ça à midi.

[3200power]

Merci Pierre

[3200power]

Bon je viens aux nouvelles, la drire vient de me contacter et ils ne font plus de Certificat d'identification ( à part pour les vehicules dont le constructeur n'existe plus). Je vais essayer par l'adresse mail de la page 1, j'espère que ca va le faire!

[fab]

Je signale une mise à jour du site de la préfecture de police concernant
"Modalités d’immatriculation des véhicules importés"
Avant il fallait:
"un certificat (original ou duplicata) de conformité à un type communautaire
ou une attestation d’identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France,
ou un procès verbal de réception à titre isolé établi par la DRIEE ; "
(ne pas confondre le COC et l'attestation d'identificationn du représentant du constructeur en France)
Maintenant, la préfecture s'est mise conforme à la directive européenne (je n'ai pas retrouvé la discussion du forum à ce sujet)
et aux 3 alternatives précédentes est ajouté celle-ci :
"un certificat d’immatriculation conforme aux dispositions de la directive 1999/37/CE, un certificat (original ou duplicata)."

Bingo. De l'importance de lire (uniquement) les textes officiels pour ces questions;)

[mad max]

qu'estce que ça change exactement ?

[JMRODET]

Je te confirme Fab, le CoC n'est plus demande.

Mais ça ne les empêche pas de refuser ton dossier et de te demander le CoC comme ils l'ont fait pour moi.
Dans mon cas il manquais le D2 sur la carte grise italienne. Mais je ne sais pas si c'est la cause du refus de mon dossier.
Mon CoC est donc en cours chez Pozzi.

[Epicure]

Je signale une mise à jour du site de la préfecture de police concernant
"Modalités d’immatriculation des véhicules importés"
Avant il fallait:
"un certificat (original ou duplicata) de conformité à un type communautaire
ou une attestation d’identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France,
ou un procès verbal de réception à titre isolé établi par la DRIEE ; "
(ne pas confondre le COC et l'attestation d'identificationn du représentant du constructeur en France)
Maintenant, la préfecture s'est mise conforme à la directive européenne (je n'ai pas retrouvé la discussion du forum à ce sujet)
et aux 3 alternatives précédentes est ajouté celle-ci :
"un certificat d’immatriculation conforme aux dispositions de la directive 1999/37/CE, un certificat (original ou duplicata)."

Bingo. De l'importance de lire (uniquement) les textes officiels pour ces questions;)

C'est exactement ce que je disais dans les pages précédentes .

[mad max]

Mon CoC est donc en cours chez Pozzi.

ça te coute combien ?

[JMRODET]

906 €

[mad max]