Bonne nouvelle concernant le COC (à priori idem en France)

[gemini]

Je viens de passer au contr6ole technique et me suis renseigné sur les évolutions par rapport au respect des lois européennes et ils m'ont confirmé qu'il ne faut dorénavant plus de certificat de conformité pour immatriculer une voiture d'occasion ayant déjà été immatriculée sim et seulement si, il y a déjà sur le véhicule une plaque avec le numéro de réception (le num en ex*xxxx*xxx*xx).

C'est ce que dit la loi depuis des années (partout en Europe) mais ce n'était pas appliqué pour le moment.

Très bonne nouvelle donc au vu du prix de ce document chez maserati.

[jpaat746]

Bonne nouvelle
Faudrai l article de loi.....
Precisaça pourrai rendre service dans l avenir pour les futures maserti européenne s qui faudraient changer de pays.

[gemini]

Vous allez être content, il me semble comprendre qu'il ne faut pas de coc en France non plus!
Je résume ce lien: http://www.prefecturedepolice.interieur ... ulation#04

Pour immatriculer un véhicule d'occasion acquis à l'étranger, il faut:
1. Pièce d'identité
2. Justificatif de domicile
3. Demande original de certificat d'immat cerfa 13750*03
4. Moyen de paiement
5. Certificat d'immatriculation orginal (donc la carte grise/rose ou autre du pays étranger)
6. Certificat de session
7. En absence du certificat d'immat original, un certificat de conformité
8. Contrôle technique
9. Quitus fiscal

C'est donc noté sur le site officiel, pas besion de coc si vous avez un vehicule étranger et le certificat d'immat.

Quelques centaines d'euro économisé

[saiyen]

nickel je vais acheter la ghibli 1

[christophe_autos]

Super, voilà 5 à 6 pleins de gagnés!