Certificat de conformité (coc)

[Froggie]

Bon à savoir, merci de l'info.

[Konimino2]

Maserati ne délivre pas de COC mais une attestation de conformité en sortie d'usine quand celui-ci n'est pas présent.
En Belgique, ce document ne suffit pas car, et j'invente rien, "il est pas écrit "Certificat de conformité"". Le document a beau reprendre toutes les informations nécessaires dont le numéro de réception E*... rien n'y fait.
J'ai essayé à 3 reprises. Personnes n'a voulu du document fourni par Maserati à prix d'or.
Il a juste permis à vérifier les valeurs.

Tu devrais faire un recours. C est une directive européenne impérative. Tous les pays doivent s y soumettre.

[moidu28]

c'est le cas pour un véhicule trop ancien pour avoir un COC.
J'ai ce document sans valeur pour la Kyalami et il ne sert effectivement à rien. Mais il n'est pas vendu en tant que COC de toute façon.
Dans le cas d'un modèle pour lequel un COC existe, je ne comprends toujours pas la méprise. Ou bien ce document est moins cher que le COC.

[FinkBrau]

c'est le cas pour un véhicule trop ancien pour avoir un COC.
J'ai ce document sans valeur pour la Kyalami et il ne sert effectivement à rien. Mais il n'est pas vendu en tant que COC de toute façon.
Dans le cas d'un modèle pour lequel un COC existe, je ne comprends toujours pas la méprise. Ou bien ce document est moins cher que le COC.

Non c'est juste qu'un COC ne peut être fourni qu'à la livraison de la voiture, aucun constructeur ne te fournira un COC pour une voiture déjà livrée.

Les belges ne l'ont pas compris manifestement. En France l'attestation d'appartenance à un type européen (je crois que c'est le nom officiel) est parfaitement valable en lieu et place du COC.

[moidu28]

Je regarderai ce que j'ai conservé comme archives de mon ancienne Ghibli ABS.

[JBdu49]

Une petite anecdote à ce sujet.
Il me faut un COC pour l'immatriculation définitive de ma 612.
Mon concessionnaire Ferrari m'annonce un délai de 3 semaines pour avoir un rendez vous : 2 heures d'inspection avec prise de photos et envoie du dossier à Maranello, qui met au moins un mois pour envoyer le COC
le coût : 1000 € HT pour délivrer le COC + 2 heures de mains d'œuvre à plus de 100 €HT soit près de 1500 € TTC.
Et ce qui veut dire que je n'aurai pas le COC avant mi janvier, et donc soumis à la nouvelle taxe au poids à partir du 1er janvier : 10 € par kg au dessus de 1800 kg. le poids à vide de ma 612 est de 1960 kg => 1650 € de taxe!

Je tente un mail au concessionnaire Ferrari en Suisse qui a vendu ma 612 neuve il y a 12 ans : pas besoin de voir la voiture, et envoie du COC dès réception du virement. Le tout pour près de 1900 CHF.

Surprenant ces différences d'exigence selon les pays.
C'est un peu plus cher en Suisse, mais inutile de se déplacer et de prendre une demi-journée de congés pour y aller, et surtout, je vais pouvoir faire le dossier de carte grise cette année, et donc éviter la taxe au poids

[Konimino2]

Je me demande dans quelle mesure ce n est pas une entrave à la libre circulation. Il faudrait avoir le courage d une action collective…

[joeley]

c'est le cas pour un véhicule trop ancien pour avoir un COC.
J'ai ce document sans valeur pour la Kyalami et il ne sert effectivement à rien. Mais il n'est pas vendu en tant que COC de toute façon.
Dans le cas d'un modèle pour lequel un COC existe, je ne comprends toujours pas la méprise. Ou bien ce document est moins cher que le COC.

Non c'est juste qu'un COC ne peut être fourni qu'à la livraison de la voiture, aucun constructeur ne te fournira un COC pour une voiture déjà livrée.

Les belges ne l'ont pas compris manifestement. En France l'attestation d'appartenance à un type européen (je crois que c'est le nom officiel) est parfaitement valable en lieu et place du COC.

Tu as raison et c’est très dur à faire comprendre…

Je me demande si cela ne vient pas du fait qu’en 2011 (voir le début du sujet) Fabio Collina envoyait des documents (Attestation d’Identification aujourd’hui) sous l’appellation COC.
Maintenant l’habitude est prise et c’est le gros bazar…

Et chaque pays veut un COC pour certaines années, une attestation d’identification pour d’autres, ou un papier qui n’existe pas donc réception isolée à l’administration du coin…

[moidu28]

Le document acheté pour immatriculer mon ex Ghibli


Le document sans valeur administrative

[Storm]

Je viens de le faire pour ma GranTurismo S , en concession avec la mention duplicata de l’original . 1200 euros en France et 900 euros à la concession Ferrari Maserati de Barcelone.

[joeley]

Tu peux mettre une photo du document ?
Si c'est comme je le pense une copie du Certificat de conformité, le "vrai" COC.

[Storm]

C’est ni plus ni moins qu’une copie de l’original oui! J’essaye de faire ça demain

[Storm]

Voilà un aperçu de COC pour ma GranTurismo S



Je n’ai pas pris l’arrière en photo mais sur l’arrière il y a toutes les caractéristiques de l’auto , puissance, pneus, dimensions etc.

[joeley]

Merci.

Voilà un vrai certificato di conformita (COC : Certificate Of Conformity). Apparement disponible pour une granturimo
Et un peu plus haut, une vraie attestation d’identification. Disponible pour les voitures plus anciennes ghibli, 3200GT,… par exemple.
Les deux seuls documents valables pour une immatriculation Française. Sinon c’est passage par la drire.

Un jour on arrivera peut être à faire un résumé…

[FinkBrau]

Ok donc il semblerait que pour les modèles récents les constructeurs aient gardé une trace, intéressant !

[joeley]

Peut être pas besoin de résumé. Il suffit de lire (comme souvent) le sujet en question depuis le début (oui c'est long et fatiguant)...
Une réponse en page 2 de ce sujet (30 mars 2013) qui résume bien la situation d'un import...

Je signale une mise à jour du site de la préfecture de police concernant
"Modalités d’immatriculation des véhicules importés"
Avant il fallait:
"un certificat (original ou duplicata) de conformité à un type communautaire
ou une attestation d’identification du véhicule délivrée par le constructeur ou son représentant en France,
ou un procès verbal de réception à titre isolé établi par la DRIEE ; "
(ne pas confondre le COC et l'attestation d'identificationn du représentant du constructeur en France)
Maintenant, la préfecture s'est mise conforme à la directive européenne (je n'ai pas retrouvé la discussion du forum à ce sujet)
et aux 3 alternatives précédentes est ajouté celle-ci :
"un certificat d’immatriculation conforme aux dispositions de la directive 1999/37/CE, un certificat (original ou duplicata)."

Bingo. De l'importance de lire (uniquement) les textes officiels pour ces questions;)

Sauf que depuis 2013 la France n'applique toujours pas de partout les textes (sauf apparemment dans le grand Est).
En 2016 la préfecture de la Drôme me demandait encore le COC ou l'attestation d'identification pour une carte grise Allemande avec toutes les cases remplies.

[Storm]

J’aurai peut être donc eu la possibilité d’économiser 900 euros …tant pis!

[Florent95]

Si toutes les cases de la CG sont correctement remplies, 99 fois sur 100 ça passe sans COC maintenant (disons depuis 2/3 ans).
Je viens de passer ma 4200 sans le COC.
Je vous tiens au courant dès que j’ai un retour.

[SKYMASTER]

Bonjour à tous !

Je dois immatriculé une Biturbo Spyder de 1992 qui est actuellement immatriculé aux Pays-Bas.

Si je comprend bien, il faut se rendre dans une consession maserati pour obtenir un coc ?
D'après ce que j'ai vu, Reims à l'air d'être le moins cher

[JBdu49]

Sinon, tu peux essayer de demander à la concession qui l'a vendue neuve.
Ils l'ont peut être gardé.
C'est ce que j'ai fait pour ma 612 : j'ai reçu de doc qui date de la fabrication de la voiture.
C'est bien plus rapide et pas besoin de se déplacer.