Froggie a écrit :J'étais fonctionnaire à la Commission Européenne (et j'en suis aujourd'hui pensionné).
Quand je suis passé au CT, c'était soit le choix immédiat de la facilité (immat internationale "temporaire") soit le refus d'immatriculation pour un bon bout de temps.
Mon choix m'a permis d'éviter le passage long, incertain et coûteux d'une procédure d'agrément à titre isolé.
Mais sans mon statut je n'aurais pu faire autrement que suivre cette procédure fastidieuse. Et quand je vois que je n'ai rien pu obtenir de l'importateur, et que le constructeur ne m'a délivré qu'un COC inutilisable, on peut se demander jusqu'où pourraient aller les inspections et mesures pour accepter le véhicule: émissions environnementales, systèmes de sécurité, etc.
Ma conclusion: j'ai de la chance dans ma malchance, et je n'achèterai plus jamais de véhicule hors UE.
En France, l'équivalent est la procédure DREAL dont je ne connais pas les arcanes.
Avec de la chance tu tombes sur des fonctionnaires compréhensifs.
Tu as intérêt à rassembler le max d'éléments qui vont dans le bon sens, comme tous ces logos/sigles E ou CE sur les pièces de ta voiture.
Dans mon cas, c'était peine perdue:
P1090282.JPG
P1090280.JPG
Super merci beaucoup pour ce retour mais malheureusement je ne fait pas parti des personnes qui peuvent prétendre à cette procédure du coup je vais continuer mes recherches !
Mais pour sûre je vais faire une liste très exhaustive de tous les éléments de la voiture portant une marque CE x ou Ex!
Première victoire les vitres et pare brise e1: qui veut dire fabriqué en Allemagne !
Ci dessous une petite info sur les marquage du verre :
Le numéro identifie le pays d’homologation (E1, pour l’Allemagne; E2, pour la France; E3, pour l’Italie; E4 pour la Hollande; E6, pour la Belgique; E9, pour l’Espagne et E11 pour le Royaume Uni) du produit et un numéro propre au producteur du produit verrier et à la pièce considérée.
Aux USA c’est le DOT (Department of Transportation) qui fait appliquer les règles applicables aux vitrages des véhicules et attribue des numéros appliqués sur les vitrages (voir
http://www.glass-links.com/dot2.htm). (Exemple 18 pour PPG / 17 pour Triplex UK / 24 pour Splintex Belgique…).
De nombreux vitrages de l’automobile comportent les deux numérotations superposées: le numéro d’homologation ECE R 43 (pour l’Europe) et le numéro DOT (pour les USA).
Le règlement américain définit 3 classes de produit:
• AS1: vitrages des pare-brise feuilletés
• AS2: vitrages, autres que le pare-brise, utilisés à des endroits intéressant la vision du conducteur
• AS3: vitrages autres que le pare-brise, utilisés à des endroits n’intéressant pas la vision du conducteur
Sinon j avais relancé Mr Pavant pour essayer d avoir des éléments plus précis et éventuellement une marche à suivre ...
Je vous laisse voir le réponse !
Je pense que le pb vient de l absence mentionnée car chez Porsche par Exemple ce service existe !
Bref on continue la quête !
Je suis fana de connaître vos POC à Modene pour essayer de rentrer en contact avec eux .
qui permet d arriver à nos fins !
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