Certificat de conformité (coc)

[christophe_autos]

Pour cela il faut que le vendeur soit un garage maserati.
Et il te fournira un coc du pays ou tu l'achète. l'autorité qui délivre la carte grise française ne l'accepte pas toujours suivant les régions.

Non, la dernière fois j'ai acheté la voiture et payé le COC au vendeur qui l'a commandé pour moi, c'est bien plus simple et ça coûtait pas 900 Euros ...

[JMRODET]

Des témoignages récent relate le refus de coc en allemand par certaines préfectures.
Ils ont du refaire le doc en france.
Il faut donc se renseigner préalablement dans votre préfecture.

[fab]

JM Rodet

Ils vérifient la conformité de la voiture.

C'est à dire que le représentant du constructeur atteste que la voiture qui est présentée est conforme à un type homologué par la CE, il s'agit d'une attestation.
Au risque de radoter, ceci n'est pas le duplicata du Cerficat de Conformité Européen. Ce certificat est émis par le constructeur pour chaque véhicule au moment de sa première mise en vente en Europe, il comporte obligatoirement le n° de série de ce véhicule et les caractéristiques du type. Ce COC est conservé par les services qui délivrentt la ière carte de circulation. Il est possible lors de la revente de demander à ce service l'original de de COC ou bien de demander au constructeur un duplicata de l'original.
Eventuellement je pourrais l'écrire en Anglais pour être plus clair mais de toute façon un chat reste un chat sauf si l'on veut lui donner un autre nom.
Naturellement Maserati peut dire qu'il ne délivre pas de duplicata mais qu'une attestation de conformité au type peut être demandé à son représentant. Cependant, si l'on fouille les texte européen, il doit sans doute être dans l'obligation de délivrer ce duplicata.

JM Rodet as-tu reçu ton papier de Maserati? Que dit-il?

[JMRODET]

Il est au courrier.
J'en poste une copie dès réception.

[christophe_autos]

JM Rodet

Ils vérifient la conformité de la voiture.

C'est à dire que le représentant du constructeur atteste que la voiture qui est présentée est conforme à un type homologué par la CE, il s'agit d'une attestation.
Au risque de radoter, ceci n'est pas le duplicata du Cerficat de Conformité Européen. Ce certificat est émis par le constructeur pour chaque véhicule au moment de sa première mise en vente en Europe, il comporte obligatoirement le n° de série de ce véhicule et les caractéristiques du type. Ce COC est conservé par les services qui délivrentt la ière carte de circulation. Il est possible lors de la revente de demander à ce service l'original de de COC ou bien de demander au constructeur un duplicata de l'original.
Eventuellement je pourrais l'écrire en Anglais pour être plus clair mais de toute façon un chat reste un chat sauf si l'on veut lui donner un autre nom.
Naturellement Maserati peut dire qu'il ne délivre pas de duplicata mais qu'une attestation de conformité au type peut être demandé à son représentant. Cependant, si l'on fouille les texte européen, il doit sans doute être dans l'obligation de délivrer ce duplicata.

JM Rodet as-tu reçu ton papier de Maserati? Que dit-il?

Interessant, je vais demander à des amis juristes leur avis à ce sujet.

Merci pour la piste.

[JMRODET]

Comme promis le document transmit par Maserati.

CoC Maserati.jpg (213.58 Kio) Consulté 2620 fois

[JMRODET]

Slt ici tu trouvera ton bonheur 478,40€

http://www.carrossimo.com/nous-contacter/

Cher mais pas tant que ça ...

Réponse d'un spécialiste en UK:
"Good morning Chris

Unfortunately we will not be able to obtain the COC without seeing the car and getting the information and photos that Maserati require. The COC comes at a cost of £375 plus the vat.

Regards"

Unfortunately, ils se moquent du monde puisqu'ils indiquent à la fin du document "qu'ils déclinent toute responsabilité au cas ou le véhicule ne correspondrais pas à ce qu'il doit être".

Dans ces conditions, l''inspection est parfaitement inutile.

[gemini]

Même document que j'avais eu avec ma ghibli en 2010 donc.

Ca fait cher payé pour une page A4, surtout lorsque l'on voit l'usage qui en est fait (chez nous, ils regardent vaguement s'il y a bien le numéro en e* sur le papier et basta).

Franchement, c'est un peu du foutage de gueule, toutes les données uniques (soit E et K) sont sur la plaque d'identification de la voiture.
D'ailleurs, c'est quoi cette pseudo-signature (je ne lis pas Neto sur la signature, tu es certain que c'est pas un faux? )

Allez, cadeau, v'là déjà le logo.

[duvel]

en 2011, j'avais directement contacter le 2bd messine pour l'attestation d'identification.
un shamal de 1993 n'a pas de COC qui est apparu quelques année après.
Les pressions de l'assurance + immat + CT + inspection (véhicule en état de prendre la route et pas sur pont) faisait que je devais faire au plus vite.
Un dossier PDF, comprenant l'acte d'achat, une attestation d'identification Maserati NL, un attestation de conformité Belge, une dizaine de photos et je crois que c'est passé.
Dans mon Cas, j'avais déjà une attestation (2008 ou 2006) de Masérati, en anglais, mais je voulais pas me heurter a l'administration française...

Bon j'ai eu une attestation FR quelques semaine après, et j'ai été soulagé de 320 euros pour qu'il recopie un document déjà établi par Maserati.
Elle existait déjà dans leur database pour les services effectués (CHEZ Maserati evidement).

J'avoue que j'ai un peu oublié, mais cela a été un moment de grande solitude.

Il parait qu'aujourd'hui on peut crée un société en 15 minutes...et la couler aussi vite.
Je crois que je choisierai cette option s'il s'avérait que Maserati West France n'accepte que de communiquer qu'avec des professionnels...

[JMRODET]

Ils ne communiquent pas qu'avec les professionnels, mais uniquement avec les concessionnaires Maserati.

[duvel]

arf Caramba encore raté.
je ne suis pas avocat, mais je me demande si c'est bien légal qu'un représentant de la marque n'accepte plus de parler aux particuliers...
Mais c'est bien de savoir, pour un achat international, qu'il faut pousser le vendeur a obtenir via le maserati Dealer, les papiers qui vont bien

[JMRODET]

Qui fera un procès pour un papier à 1000 € ?

[christophe_autos]

Ca fait cher payé pour une page A4, surtout lorsque l'on voit l'usage qui en est fait (chez nous, ils regardent vaguement s'il y a bien le numéro en e* sur le papier et basta).

Franchement, c'est un peu du foutage de gueule, toutes les données uniques (soit E et K) sont sur la plaque d'identification de la voiture.

En effet, ça donnerait presque envie de faire une pâle copie avec les numéros qui vont bien ...

J'ai rarement vu telle escroquerie, j'avais payé 80 Euros pour le COC de mon Audi et 150 pour ma Jaguar, je trouvais ça déjà cher mais là c'est le ponpon!

[Sergio_222]

@Mad max et mase27 :

j'ai appelé Melun, ils ne le font pas et m'a confirmé le prix de 900€ chez Pozzi.

Slt ici tu trouvera ton bonheur 478,40€

Pour les avoir également contacté par téléphone : le tarif demandé par le concessionnaire se divise en 400 € HT pour le COC (soit 478.4 € TTC) et 3 heures de passage en atelier / examen physique du véhicule / vérification des numéros de série / recherche d'historique, soit un total de 909 € TTC.

A titre de rappel, il y a quelques années et jusqu'à l'an dernier le Service des Mines (puis la DRIRE, puis la DREAL...) fournissait une attestation de conformité à un type réceptionné en Europe pour la somme de .... 67.38 € TTC, indépendamment de la marque du véhicule ; ils n'ont malheureusement plus accès à la base de données qui leur permettait de l'établir, cette mission ayant été déléguée aux constructeurs dans le cadre d'une directive européenne. Au niveau des tarifs pratiqués, il m'a été soufflé (DREAL IdF) que ladite directive préconisait l'application d'un tarif maximum de 100 € pour fournir le COC. Je n'ai malheureusement pas réussi à trouver un quelconque texte précisant cela...

Enfin, il est à noter que désormais que le COC n'est plus seulement exigé en préfecture, mais également par les centres de contrôle technique qui l'exigent en outre, rédigé en langue française...

Bon courage...

[christophe_autos]

A titre de rappel, il y a quelques années et jusqu'à l'an dernier le Service des Mines (puis la DRIRE, puis la DREAL...) fournissait une attestation de conformité à un type réceptionné en Europe pour la somme de .... 67.38 € TTC, indépendamment de la marque du véhicule ; ils n'ont malheureusement plus accès à la base de données qui leur permettait de l'établir, cette mission ayant été déléguée aux constructeurs dans le cadre d'une directive européenne. Au niveau des tarifs pratiqués, il m'a été soufflé (DREAL IdF) que ladite directive préconisait l'application d'un tarif maximum de 100 € pour fournir le COC. Je n'ai malheureusement pas réussi à trouver un quelconque texte précisant cela...

Enfin, il est à noter que désormais que le COC n'est plus seulement exigé en préfecture, mais également par les centres de contrôle technique qui l'exigent en outre, rédigé en langue française...

Bon courage...

Effectivement les Mines demandaient 67.38 Euros auparavant.

Exact, mon centre de CT ne peut pas la passer sans le COC.

Par contre ils ont ccepté le OC rédigé en anglais pour ma Jag.

[JMRODET]

Quand j'ai passé le contrôle technique, il a demandé le CoC.
A défaut, il a entré le type de la voiture dans sa base de donnée qui lui a permis de faire son certificat de conformité.

Le jour ou l'un d'eux vous embête à ce sujet, allez chez son concurrent.

[mad max]

je me ferai préciser jeudi le détail du COC entre les 400 et 900 €.

[christophe_autos]

Un lien interessant:

http://www.developpement-durable.gouv.f ... porte.html

http://www.developpement-durable.gouv.f ... hicule.pdf

Apparemment la réception isolée est toujours possible, je vais tenter le coup.

[JMRODET]

J'ai fait la demande à la DREAL de ma région.
La réponse fut que les demande de réception isolées ne s'appliquaient pas aux véhicules faisant l'objet d'un certificat de conformuté européen.
Ils m'ont redirigé cers le constructeur.

[Sergio_222]

J'ai egalement tenté la RTI : il m'a été demandé un certificat de NON conformité... qu'il n'est pas possible d'obtenir puisqu'un COC peut etre etabli par l'importateur...
Piste abandonnée du coup.