Certificat de conformité (coc)

[christophe_autos]

Je remuerai ciel et terre mais je ne payerai pas 900 Euros!

[mad max]

J'ai du nouveau pour la mienne

[Underwater]

renseignement prix au CT : ils demandent que la lettre K soit renseignée.

Effectivement, pour le CT de la mienne, la CG italienne a suffit. Pas besoin du Coc

[christophe_autos]

J'ai du nouveau pour la mienne

Mais encore?

[mad max]

pas certain qu'il me faille un COC et s'il m'en fallait un, on resterait sur 400€ HT.

[christophe_autos]

pas certain qu'il me faille un COC et s'il m'en fallait un, on resterait sur 400€ HT.

Oui moi aussi, ils sont ok pour 478.40 TTC mais ça reste excessif.

[mase27]

IMG_0955.JPG (149.42 Kio) Consulté 2291 fois

oui moi aussi je galère j'ai acheter ma 4200 en italie et je ne veux pas debourser 480€ pour une feuille a4 qui servira a que dale.
la voiture a ete acheter dans l'union europeenne donc il devrait ce dispenser de ce foutu document ou alors faire payer une somme derisoire comme pour une audi 59€.
bizarre pour une R8 le COC c'est 59€ comme pour la plus merdique des audi.
je suis degouter de devoir payer c'est put..........................de 480€ et encore parce que je descend a nantes car si je devais aller cher pozzi et payer 906€ la je crois que je verrais noir. A ce prix la j'ai mes 2 echappements LARINI merde faut pas deconner.
bon courage a tous ceux qui sont dans le meme cas.

PETITE PHOTO DE MON JOUJOU BACHER SANS POUVOIR M'EN SERVIR FAIS CHIER.....

[JMRODET]

Pense à ce que tu as économisé en l'achetant en Italie plutôt qu'au prix du CoC.

[duvel]

bon courage.

J'avais un V5C en 2011, et bon c'est passé comme une lettre a la poste.
Elle était complète (non détaché du second volet) mais j'ai eu une Attestation d'identification Maserati que j'avais demandé directement au représentant france, avec un joli dossier de 10 pages, un chèque (évidement env 350 roros), des attestations Maserati en Néerlandais et anglais aussi...
Y'a des moyens de produire des documents qui te permettrons de passer le CT et l'immatriculation...que je ne dévlopperai pas ds un forum public.

Ou tu balance 500 roros dans un garage qui accepte de le faire pour toi.

Je prendrai la 2eme solution au vu de ce que je lis...

Sors de cette merde et fait toi plaisir l'été arrive...

[mad max]

se gacher la vie pour 500 € après en avoir déboursé plusieurs milliers.
Bref.

[JMRODET]

Duvel, ton expérience de 2011 est obsolète.
La loi a changé l'année dernière !

[duvel]

c'est ce que j'ai compris a la lecture des posts.
fou ce que ça change;
Si l'assurance n'est pas a exige pas une immat dans les 5 semaines, donc avoir eu la CG, ( donc le CT même raté etc...)
On peut tenter l'option combat administratif...

Mais sortir au plus vite de cette impasse m'apparait la meilleur option.
Les conseilleurs ne sont pas les payeurs non plus...

[mad max]

mon COC est prêt.
478€ pour une voiture payée 4 fois moins cher mais au moins je pourrai rouler.

[christophe_autos]

Réponse de la DDPP:

"Monsieur,

Par courrier ci-dessus référencé, vous me faire part du coût exorbitant demandé par un constructeur italien pour la délivrance d’un Certificat de Conformité Européen (COC). Vous estimez que cette pratique déloyale s’apparenterait à une entrave à la libre circulation des marchandises.

Je vous informe que la mise en place du COC relève d’une directive européenne (92/53) ayant pour objectif de faciliter les échanges intracommunautaires en rendant le certificat de conformité européen valable au niveau européen

Aux termes de l’article L.410-2 du code du commerce, les professionnels déterminent librement le coût de leur prestation. Or, vous estimez que pour votre véhicule, l’absence de concurrent, à l’origine de ce coût, entrave à la libre circulation des marchandises.

En l’état actuel de mes connaissances, je ne peux me prononcer sur les conclusions que vous tirez de votre situation. Toutefois, la notion d’entrave a été retenue par la Cour de Justice de l’Union Européenne, à l’occasion de réglementation nationale ayant pour objet ou pour effet de traiter ou de restreindre l’entrée de produits en provenance d’autres États de l’Union Européenne.

Or, dans la présente affaire, il ne s’agit pas de disposition générale, mais d’une démarche unilatérale d’un prestataire de service pour lequel mon service ne détient aucune information sur l’objet de la prestation.

Dans l’éventualité d’obtenir des renseignements complémentaires, je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.

Le directeur départemental,"

[christophe_autos]

Quelques news:

CT ok
quitus fiscal ok (n'ont pas demandé le COC)

Voilà.

[duvel]

Mazette, elle est bien bonne celle là !
Plus besoin de COC, qui FAIT mieux ?
lol

[christophe_autos]

Oui sauf que sans COC pas de RTI DREAL.

[JMRODET]

Mazette, elle est bien bonne celle là !
Plus besoin de COC, qui FAIT mieux ?
lol

Duvel, pas de CoC pour le quitus fiscal.
Ça ne veux pas dire pas ce CoC pour l'immat.
Il ne faut pas tout mélanger.

[mase27]

oui c'est vrai pas besoin de coc pour le quitus seule la facture d'achat ou le cerfa de cession est necessaire.
le coc est valable pour le ct et la prefecture pour l'immat.

[JMRODET]

Et si le K est correctement renseigné sur la carte grise du pays d'origine, pas besoin de CoC non plus pour le contrôle technique.