Durée de validité d'un certificat de conformité

[Sergio_222]

Bonsoir,
Savez-vous si un certificat de conformité a une durée de validité limitée dans le temps ou s'il est utilisable tout au long de la vie du véhicule ?
Dit autrement, si j'achète une voiture à l'étranger, me procure un COC afin d'obtenir l'immatriculation française, et la revends plusieurs années plus tard à un acheteur résidant dans un autre pays de l'UE : peut-il le réutiliser (ce qui suppose que la préfecture n'ait pas conservé l'original) ou bien doit-il s'en procurer un nouveau ?
Même question depuis un autre pays de l'UE vers la France ?
Ma logique me souffle une réponse, mais la réalité pourrait être différente...
Serge.

[biturbo1984]

Hello .

Le certificat doit être au nom du demendeur d'imatriculation si je me trompe pas.
En France c'est comme sa ils sont tellement. ... ... ..... . .. . . . Il y a pas de mot ^^

Après les autre pays peut pas dire j'ai pas encore de maison ailleurs ^^

Et moi il mon demendeur l'original pour la ghibli et la shamal

[bay]

Bonsoir,
Savez-vous si un certificat de conformité a une durée de validité limitée dans le temps ou s'il est utilisable tout au long de la vie du véhicule ?
Dit autrement, si j'achète une voiture à l'étranger, me procure un COC afin d'obtenir l'immatriculation française, et la revends plusieurs années plus tard à un acheteur résidant dans un autre pays de l'UE : peut-il le réutiliser (ce qui suppose que la préfecture n'ait pas conservé l'original) ou bien doit-il s'en procurer un nouveau ?
Même question depuis un autre pays de l'UE vers la France ?
Ma logique me souffle une réponse, mais la réalité pourrait être différente...
Serge.

En Belgique le certificat de conformité , accompagne toujours la voiture .

[Sergio_222]

Merci à tous les 2 pour vos réponses.
Ceux de ma 222 et de ma Ghibli n'étaient pas nominatifs et ne portaient que l'identification du véhicule, mais ils datent un peu (respectivement 1989 et 2013) et les choses ont surement évolué depuis. La préfecture a effectivement gardé l'original de celui de ma Ghibli.
Je vais reformuler ma question, du coup : si j'achète une voiture en Belgique en récupérant le COC belge : dois-je en demander un nouveau pour obtenir l'immatriculation française ?
Serge.

[Cedfred]

Salut Serge,
Pour mon spyder, j'ai le coc belge... Qui n'était pas valable en France!
Maintenant ta question est certainement pour une voiture plus récente... Et il est bien possible que les choses aient changé!

Je crains qu'il ne faille téléphoner à Maserati !

[Sergio_222]

Merci Cedfred... c'est un peu le retour d'expérience que je craignais... d'année en année, les règles et pratiques évoluent, mais rarement dans le sens de la simplification (ou de la réduction des prix à payer)...
Je vais essayer de contacter le préfecture, on verra bien...
Serge.

[Cedfred]

Ok, mais vérifie que le coc belge est imprimé sur du papier blanc !

(Relire la présentation de mon spyder - le préposé à la préfecture ne voulait pas de mon coc parce qu'il n'était pas sur papier blanc )

[Sergio_222]

Evidemment... Je suppose que la police utilisée pour le rédiger et la couleur de l'encre sont également des éléments fondamentaux...

[Dom3200]

Hello,
En France un COC d'un autre pays de l'UE (et même dans une langue de l'UE sans traduction) est acceptable par la préfecture. Pourvu qu'il ait bien les champs nécessaires et soit au format communautaire : avec les champs 0.1, 0.2, 0.2.1, 0.4, 0.5 et 0.6, plus le n° de réception intracommunautaire (champ K de la CG).

Le COC doit être un original ou un duplicata (copie conforme...). La simple photocopie n'est donc normalement pas acceptée...

Etant toujours en cours de process, je vous confirme bien qu'il est possible de faire l'immat sans COC si la CG précédente est au format communautaire (après 2002 si j'ai bien compris), avec lignes D.2 et K bien renseignées. Dans mon cas il manquait 2 caractères sur la ligne K. Ca fait donc 750 euros pour un petit 02 en fin de champ

extrait :https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... l-etranger

"le certificat de conformité européen délivré par le constructeur, édité le cas échéant dans une autre langue que le français"

[maserachti]

Hello,

Dernièrement j'ai acheté un petit 4x4 de loisir d'occasion en Belgique avec son certificat de conformité belge, au moment de l'immatriculation en France, j'ai eu un refus, j'ai donc demandé (et payé) un certificat de conformité français auprès du constructeur.
La motorisation était légèrement différente du modèle vendu en France à l'époque, ce qui nécessitait un nouveau COC.

Le certificat reste valable indéfiniment dans le pays où le véhicule est immatriculé mais peut être rejeté lors d'une immatriculation dans un autre pays (même au sein de l'union européenne)

[William]

J'ajoute que le certificat de conformité est dit "européen". Autrement dit, un véhicule qui a reçu un agrément dans un état membre voit cet agrément validé dans l'ensemble de la CEE.Il y a environ 2 ans, la Belgique a été condamnée par la CEE. Elle obligeait les propriétaires de véhicules importés à présenter le COC lors de la procédure d'importation (au Ctl Tech). La CEE a estimé que si un véhicule a été immatriculé dans un état membre, c'est qu'il avait du faire l'objet d'un COC.Le Ctl Tech n'a donc plus à exiger de COC pour l'importation d'un véhicule étranger...
A ce niveau, la France se devrait de respecter les mêmes directives . Si tu apportes le certificat d'immatriculation (belge) auprès de ton administration, elle se devrait de considérer que ta nouvelle voiture a fait l'objet de la délivrance d'un certificat de conformité européen.

J'ai moi-même importé un véhicule italien en Belgique, sans certificat de conformité. Je n'ai eu aucun problème lors de la procédure d'immatriculation.
Je suis surpris d'entendre que les français ont des soucis à ce niveau, quelque soit le motif. L'Europe a énormément uniformisé les procédures pour favoriser le libre circulations des biens.

Voici un site officiel de la CE :

http://www.cecbelgique.be/
Fichier PDF pour les belges, mais aussi valide pour les autres.
http://www.cecbelgique.be/Forms/FR/Down ... ?src=73881

Idem pour les français :
http://www.cec-zev.eu/fr/accueil/
Ne pas hésiter à les contacter.

[gemini]

Pour moi, le COC n'a pas de date de validité, vu qu'il précise que la voiture, au moment de sa mise en circulation, est conforme.
Même si les conditions de conformité changent au fil des ans, le véhicule ne doit se conformer qu'aux conditions en cours lors de sa sortie.

Pour la Belgique, on y applique en effet les directives européennes (qui devraient être aussi le cas en France, mais je vous laisse intenter un procès vous-même pour faire valoir vos droits).
Pour autant que le véhicule a été immatriculé dans un pays de la CEE ET qu'il dispose d'un numéro de réception européen (european type approval number), un numéro de type e....*..../....*....*.... il suffit de se présenter au contrôle technique avec le certificat d'immat étranger et c'est tout bon.

Attention que ce numéro de réception n'a été généralisé qu'en 1998.

Dans tous le cas, un COC étranger devrait être accepté en France, à mon avis, c'est le genre de regle qui va varier d'une préfecture à l'autre, et dépendre du bon vouloir de la personne en face de vous.

[Sergio_222]

Alors : la préfecture ne répond pas directement à la question posée mais renvoie sur vers le 3939 où on me confirme que le COC du pays d'origine est effectivement valable pour la demande d'immatriculation en France, sous réserve qu'il soit rédigé en français ou accompagné de sa traduction.
Il est dans tous les cas demandé, même si le certificat d'immatriculation du pays de provenance mentionne déjà l'ensemble des éléments requis, y compris le n° de réception intracommunautaire (champ K de la CG).
Serge.