C.O.C.

[Trident12.33]

Bonjour les amis,
Départ à la retraite très prochain , je vais mettre, " après plus de 6 années de fidèle liaison" , ma 3200 GTA en vente , pouvez vous me dire où se commande le Certificat de Conformité Européen
Merci d'avance de vos réponses , comme d'habitude , bien a propos.
Cordialement,
Gérard

[joeley]

A la concession.
Mais quel rapport entre la vente d'une voiture et le COC ?

[Trident12.33]

Bonjour Joeley
Pardon, oui, je suis rentré définitivement d'Espagne avec mon véhicule immatriculé dans ce pays ...

Pour la concession, tu es sûr . Merci

[Konimino2]

La question est:

As tu le ligne k renseignée sur tes papiers espagnols avec le numéro de réception européen e*e....?

Si la réponse est oui, alors pas besoin de coc.

[Trident12.33]

Salut Konimino 2
Oui, cette ligne K est bien remplie d'un numéro E3*98/ etc etc .......

[Konimino2]

Et bien pas besoin.

[Trident12.33]

Merci de vos lumières.

[William]

Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.

[Konimino2]

Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.

Si si, c est bon. Si tu as des papiers d un pays membre de l ue, avec la ligne k remplie avec le numéro d identification européen jusqu au bout, tu rentres dans le système informatique du siv, avec le quitus fiscal, la facture d achat, le bon cerfa, le contrôle technique même étranger, et aucun problème ça passe. Quand c est ton véhicule et que tu demenages retour en France il y a un formulaire spécial.

[Froggie]

Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.

Si si, c est bon. Si tu as des papiers d un pays membre de l ue, avec la ligne k remplie avec le numéro d identification européen jusqu au bout, tu rentres dans le système informatique du siv, avec le quitus fiscal, la facture d achat, le bon cerfa, le contrôle technique même étranger, et aucun problème ça passe. Quand c est ton véhicule et que tu demenages retour en France il y a un formulaire spécial.

Le CT même étranger (avec validité telle qu'écrite dans le CT étranger), ça passe?

[Konimino2]

Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.

Si si, c est bon. Si tu as des papiers d un pays membre de l ue, avec la ligne k remplie avec le numéro d identification européen jusqu au bout, tu rentres dans le système informatique du siv, avec le quitus fiscal, la facture d achat, le bon cerfa, le contrôle technique même étranger, et aucun problème ça passe. Quand c est ton véhicule et que tu demenages retour en France il y a un formulaire spécial.

Le CT même étranger (avec validité telle qu'écrite dans le CT étranger), ça passe?

Ct dans un pays européen à condition qu il ait été fait quand la voiture était immatriculée dans le pays.

[Gianni]

Calé le Konimino2

[Dom3200]

Oui Konimino2 a raison mais en théorie seulement..
Sur mon Italienne la ligne k était bien remplie mais il manquait les 2 derniers caracteres, de mémoire e2 qui étaient... À la ligne et j avais bien un ct à jour italien. Pourtant j ai du passer par la case coc et ct. Comme j ai d abord tenté avec un coc en "photocopie" qui avait été refusé je n ai pas trop fait le malin ensuite je et je suis passé par une concess qui m'a pris 750 euros pour recopier les numéros sur un papier. C est même moi qui leur ai indiqué ou se trouve le numéro du chassis
Après dans ton cas comme tu es sur de toi ça se tente, le plus dur avec le nouveau système sera de trouver quelque un à qui parler... Courage, surtout si tu es dans ton droit...

[Konimino2]

Oui Konimino2 a raison mais en théorie seulement..
Sur mon Italienne la ligne k était bien remplie mais il manquait les 2 derniers caracteres, de mémoire e2 qui étaient... À la ligne et j avais bien un ct à jour italien. Pourtant j ai du passer par la case coc et ct. Comme j ai d abord tenté avec un coc en "photocopie" qui avait été refusé je n ai pas trop fait le malin ensuite je et je suis passé par une concess qui m'a pris 750 euros pour recopier les numéros sur un papier. C est même moi qui leur ai indiqué ou se trouve le numéro du chassis
Après dans ton cas comme tu es sur de toi ça se tente, le plus dur avec le nouveau système sera de trouver quelque un à qui parler... Courage, surtout si tu es dans ton droit...

C est beaucoup plus simple maintenant.

Le texte est très précis. Il faut que le numéro de réception européen soit complet à la ligne k. S il manque des éléments, c est un défaut ça ne passe pas.

Et le ct d origine recent passe sans problème. Par contre, comme pour tout document, il faut une traduction. Parfois cela passe sans.

Si tu respectes scrupuleusement les instructions, il n y a aucun problème. Tu reçois l avis de paiement en 15jours 1 mois. Dès que tu as payé, le lendemain tu as ton immat.

[Trident12.33]

Bonjour à tous,
Merci pour ces précisions, de fait, je l'ai mise en vente chez un mandataire, comme ça il se débrouille