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C.O.C.

Publié : dim. 17 nov. 2019 11:16
par Trident12.33
Bonjour les amis,
Départ à la retraite très prochain , je vais mettre, " après plus de 6 années de fidèle liaison" , ma 3200 GTA en vente , pouvez vous me dire où se commande le Certificat de Conformité Européen
Merci d'avance de vos réponses , comme d'habitude , bien a propos.
Cordialement,
Gérard

Re: C.O.C.

Publié : dim. 17 nov. 2019 13:21
par joeley
A la concession.
Mais quel rapport entre la vente d'une voiture et le COC ?

Re: C.O.C.

Publié : dim. 17 nov. 2019 14:13
par Trident12.33
Bonjour Joeley
Pardon, oui, je suis rentré définitivement d'Espagne avec mon véhicule immatriculé dans ce pays ...

Pour la concession, tu es sûr . Merci

Re: C.O.C.

Publié : dim. 17 nov. 2019 18:07
par Konimino2
La question est:

As tu le ligne k renseignée sur tes papiers espagnols avec le numéro de réception européen e*e....?

Si la réponse est oui, alors pas besoin de coc.

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 09:37
par Trident12.33
Salut Konimino 2
Oui, cette ligne K est bien remplie d'un numéro E3*98/ etc etc .......

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 11:33
par Konimino2
Et bien pas besoin.

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 15:52
par Trident12.33
Merci de vos lumières.

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 17:29
par William
Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 18:32
par Konimino2
William a écrit :Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.
Si si, c est bon. Si tu as des papiers d un pays membre de l ue, avec la ligne k remplie avec le numéro d identification européen jusqu au bout, tu rentres dans le système informatique du siv, avec le quitus fiscal, la facture d achat, le bon cerfa, le contrôle technique même étranger, et aucun problème ça passe. Quand c est ton véhicule et que tu demenages retour en France il y a un formulaire spécial.

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 19:06
par Froggie
Konimino2 a écrit :
William a écrit :Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.
Si si, c est bon. Si tu as des papiers d un pays membre de l ue, avec la ligne k remplie avec le numéro d identification européen jusqu au bout, tu rentres dans le système informatique du siv, avec le quitus fiscal, la facture d achat, le bon cerfa, le contrôle technique même étranger, et aucun problème ça passe. Quand c est ton véhicule et que tu demenages retour en France il y a un formulaire spécial.
Le CT même étranger (avec validité telle qu'écrite dans le CT étranger), ça passe?

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 19:08
par Konimino2
Froggie a écrit :
Konimino2 a écrit :
William a écrit :Surtout que la France ne respecte pas le droit européen en la matière.
Si si, c est bon. Si tu as des papiers d un pays membre de l ue, avec la ligne k remplie avec le numéro d identification européen jusqu au bout, tu rentres dans le système informatique du siv, avec le quitus fiscal, la facture d achat, le bon cerfa, le contrôle technique même étranger, et aucun problème ça passe. Quand c est ton véhicule et que tu demenages retour en France il y a un formulaire spécial.
Le CT même étranger (avec validité telle qu'écrite dans le CT étranger), ça passe?

Ct dans un pays européen à condition qu il ait été fait quand la voiture était immatriculée dans le pays.

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 22:31
par Gianni
Calé le Konimino2 8-)

Re: C.O.C.

Publié : lun. 18 nov. 2019 23:02
par Dom3200
Oui Konimino2 a raison mais en théorie seulement..
Sur mon Italienne la ligne k était bien remplie mais il manquait les 2 derniers caracteres, de mémoire e2 qui étaient... À la ligne :lol: et j avais bien un ct à jour italien. Pourtant j ai du passer par la case coc et ct. Comme j ai d abord tenté avec un coc en "photocopie" qui avait été refusé je n ai pas trop fait le malin ensuite je et je suis passé par une concess qui m'a pris 750 euros pour recopier les numéros sur un papier. C est même moi qui leur ai indiqué ou se trouve le numéro du chassis :roll:
Après dans ton cas comme tu es sur de toi ça se tente, le plus dur avec le nouveau système sera de trouver quelque un à qui parler... Courage, surtout si tu es dans ton droit...

Re: C.O.C.

Publié : mar. 19 nov. 2019 01:09
par Konimino2
Dom3200 a écrit :Oui Konimino2 a raison mais en théorie seulement..
Sur mon Italienne la ligne k était bien remplie mais il manquait les 2 derniers caracteres, de mémoire e2 qui étaient... À la ligne :lol: et j avais bien un ct à jour italien. Pourtant j ai du passer par la case coc et ct. Comme j ai d abord tenté avec un coc en "photocopie" qui avait été refusé je n ai pas trop fait le malin ensuite je et je suis passé par une concess qui m'a pris 750 euros pour recopier les numéros sur un papier. C est même moi qui leur ai indiqué ou se trouve le numéro du chassis :roll:
Après dans ton cas comme tu es sur de toi ça se tente, le plus dur avec le nouveau système sera de trouver quelque un à qui parler... Courage, surtout si tu es dans ton droit...

C est beaucoup plus simple maintenant.

Le texte est très précis. Il faut que le numéro de réception européen soit complet à la ligne k. S il manque des éléments, c est un défaut ça ne passe pas.

Et le ct d origine recent passe sans problème. Par contre, comme pour tout document, il faut une traduction. Parfois cela passe sans.

Si tu respectes scrupuleusement les instructions, il n y a aucun problème. Tu reçois l avis de paiement en 15jours 1 mois. Dès que tu as payé, le lendemain tu as ton immat.

Re: C.O.C.

Publié : mar. 3 déc. 2019 17:39
par Trident12.33
Bonjour à tous,
Merci pour ces précisions, de fait, je l'ai mise en vente chez un mandataire, comme ça il se débrouille :lol: :lol: :lol: