Certificat de conformité (coc)

[FinkBrau]

Alors, on imagine j'achète une mase en Italie sans Certificat européen.
Je file la CG italienne (ou belge ou moldave) à ce monsieur qui en échange envoie le COC?
Si c'est bien ça, je pense que c'est un peu trop simple (ou alors je cherche trop les problèmes).

Ce Monsieur est le responsable de Maserati classique (chez Maserati)
Archivio Storico Maserati SpA
Viale Ciro Menotti, 322
41121 - Modena
Fax: +39 059 590778
E-mail: fabio.collina@maserati.com
c'est lui qui s'occupe des historiques de voitures etc...et des coc.
tu lui remplis le "MODULO DI RICHIESTA COC - Inglese.doc" tu lui renvois avec 200€ et tu recois par la poste au frais de Maserati ton COC, et comme tu dis c'est aussi simple que çà!
voilà maintenant l'info est complète!
en fichier joint le doc à renvoyé!

Bonjour ceci est toujours d'actualité ?

Ca m'étonnerait mais ça vaudrait le coup de redemander à Fabio Collina, avec les concessions qui ferment un peu partout ça va devenir compliqué d'obtenir des COC...

[Gianni]

Aucune chance (nous échangeons occasionnellement avec Fabio Collina ; il est toujours l'archiviste de Maserati, mais plus du tout en charge de la diffusion des COC ou autres certificats d'authenticité). Le seul moyen est de passer par une concession, et c'est devenu actuellement très compliqué pour les Maserati récentes ; il y a d'autres topics sur ce sujet.

Merci surtout de ne pas écrire à quiconque de Maserati en citant Maseratitude, nous essayons de préserver nos relations avec la marque, en situation délicate comme tout le monde le sait.

[Gianni]

Alors, on imagine j'achète une mase en Italie sans Certificat européen.
Je file la CG italienne (ou belge ou moldave) à ce monsieur qui en échange envoie le COC?
Si c'est bien ça, je pense que c'est un peu trop simple (ou alors je cherche trop les problèmes).

Ce Monsieur est le responsable de Maserati classique (chez Maserati)
Archivio Storico Maserati SpA
Viale Ciro Menotti, 322
41121 - Modena
Fax: +39 059 590778
E-mail: fabio.collina@maserati.com
c'est lui qui s'occupe des historiques de voitures etc...et des coc.
tu lui remplis le "MODULO DI RICHIESTA COC - Inglese.doc" tu lui renvois avec 200€ et tu recois par la poste au frais de Maserati ton COC, et comme tu dis c'est aussi simple que çà!
voilà maintenant l'info est complète!
en fichier joint le doc à renvoyé!

Bonjour ceci est toujours d'actualité ?

Hello, merci de te présenter dans le topic Who Are You

[massetto]

J'ai récupéré mon COC pour 950€ en 3 semaines environ chez Pozzi Paris.
J'ai du amener mon véhicule pour inspection pour faire cette demande de COC.
Le COC est en Italien j'espère que Antai va pas demander une traduction certifiée.

[ric914]

Bonjour Massetto,
ta voiture est de quelle origine ?

[massetto]

Bonjour Massetto,
ta voiture est de quelle origine ?

Origine EU ,Pays Bas

[Konimino2]

Explique voir pourquoi l ants te demandait certificat?

[MaseratiPhil]

Hello,
Pour mon Spyder acheté en juillet 2024 aux Pays-Bas, 3 demandes successives à l'ANTS avec CG d'origine + Attestation conformité constructeur + facture d'origine de la concession hollandaise, etc... : 3 REFUS !!!
Réponse à chaque fois : Il manque le COC
Sans avoir à présenter la voiture, mon vendeur a réussi à l'obtenir en Italie en 15 jours pour 520 € ht (624€ TTC). J'ai reçu ma CG en mars dernier ...

[Cedm139]

Bonjour
Pour une Maserati Quattroporte de 2006 provenance EU hollande il faut obligatoirement un coc pour l'immatriculer en France ?

[MaseratiPhil]

Si tu tombes sur un (ou une) ayatollah ultra-rigide et fan de la paperasse (mais pas forcément des Masettes)...

[Cedm139]

??

[ric914]

Oui, COC Obligatoire pour prouver que la voiture est bien d'origine européenne pour être sûr qu'elle est aux normes européennes.
Si elle est importée depuis l'extérieur de l'Europe et immatriculée dans un autre pays européen, c'est une autre procédure avec passage en DREAL.

[massetto]

Explique voir pourquoi l ants te demandait certificat?

Les cartes grises en EU n'ont pas toutes la rubrique K complète.
Champs K : La voiture doit avoir faire l'objet d'une réception communautaire ( la lettre K doit être complétement renseignée c'est à dire après la dernière étoile il doit y avoir encore des chiffres ) Exemple : Si la lettre K est renseignée de la manière suivante : E13*98/14*0059*145 c'est que ce champs est entièrement renseigné
Si le champs K est renseigné de la manière suivante : E13*98/14*0059 : Dans ce cas vous devez fournir le certificat de conformité
Dans mon cas le K n'était pas complété donc j'ai du passer par le COC.

[Cedm139]

Explique voir pourquoi l ants te demandait certificat?

Les cartes grises en EU n'ont pas toutes la rubrique K complète.
Champs K : La voiture doit avoir faire l'objet d'une réception communautaire ( la lettre K doit être complétement renseignée c'est à dire après la dernière étoile il doit y avoir encore des chiffres ) Exemple : Si la lettre K est renseignée de la manière suivante : E13*98/14*0059*145 c'est que ce champs est entièrement renseigné
Si le champs K est renseigné de la manière suivante : E13*98/14*0059 : Dans ce cas vous devez fournir le certificat de conformité
Dans mon cas le K n'était pas complété donc j'ai du passer par le COC.

dommage car 900€ c'est élevé

[¤MaX¤]

Il y a aussi la rubrique D.2.1 de la carte grise étrangère à vérifier. Il faut que celle-ci soit complète, avec les 3 mentions (Type, Variante, Version).
Si celle-ci est complète et si le numéro de la rubrique K dispose bien des 2 chiffres après l'étoile à la fin, alors en principe l'ANTS ne demandera pas de COC.

[William]

Hé les Français ! Vous savez que vos autorités ne respectent pas les Directives européennes ?

Directive 1999/37/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative aux documents d'immatriculation des véhicules modifiée par la Directive (UE) 2014/46, elle établit que :
Lorsqu’un véhicule a été déjà immatriculé dans un autre État membre, le document d'immatriculation (carte grise) doit être accepté comme preuve suffisante de conformité, sans qu’un certificat de conformité ne soit exigé de nouveau.

Ces directives ont été signée par chaque état membre. Les Etats n'ont pas le droit d'y déroger.

[¤MaX¤]

Hé les Français ! Vous savez que vos autorités ne respectent pas les Directives européennes ?

Directive 1999/37/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative aux documents d'immatriculation des véhicules modifiée par la Directive (UE) 2014/46, elle établit que :
Lorsqu’un véhicule a été déjà immatriculé dans un autre État membre, le document d'immatriculation (carte grise) doit être accepté comme preuve suffisante de conformité, sans qu’un certificat de conformité ne soit exigé de nouveau.

Ces directives ont été signée par chaque état membre. Les Etats n'ont pas le droit d'y déroger.

Tu as raison mais bonne chance pour faire valoir tes droits

C'est d'ailleurs valable aussi pour les véhicules non UE et qui ont déjà été immatriculés dans un autre pays européen, comme les nombreuses américaines en Allemagne par exemple et qui devraient être dispensés d'une RTI pour les immatriculer en France. Mais bon ça c'est la théorie...

[William]

Vous n'avez pas des associations de protection des consommateurs, des automobilistes? Sinon, il y a le Centre de Protection Européen des consommateurs, section France. C'est un organisme officiel, dépendant directement de l'Europe que vous pouvez joindre directement. Je suis fonctionnaire et ce genre de truc m'horripile.

[¤MaX¤]

Faudrait essayer... Mais perso pas envie de le tenter sur une voiture soumise à RTI, parce que c'est pas gagné et que ça peut durer trreeeeeess longtemps !

[Cedm139]

Dans le reste de l'Europe ça se passe ainsi maïs pas en France malheureusement